Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation, canaux…

…collecteurs, installation d’une station de relèvement au lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…

…’eau industrielle, registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Près Duhem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
Concessions d'eau.

Cote : 2Q83

Période : 1814 - 1904

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…

…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
Saint-Pierre.

Cote : 2Q11

Période : 1816 - 1942

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…

…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
Rivière des Galets, La Possession, Le Port

Cote : 2Q40

Période : 1818 - 1939

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…

…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
Italie

Cote : 1J6/15-1J6/16

Période : 1825 - 1959

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
Saint-Denis.

Cote : 2Q53

Période : 1829 - 1932

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…

…- Nouvelle canalisation des eaux (1907).<br>5.…

…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
Saint-Leu.

Cote : 2Q37

Période : 1852 - 1881

Fonds : Domaines (2 Q)

Extrait de la notice :

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…

…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
Saint Ouen Michelet

Cote : 1J6/25

Période : 1861 - 1911

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
District Soalala. Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 p...

Cote : 58FI2/146

Période : 1898 - 1970

Fonds : Albums photographiques de Raymond Decary, administrateur colonial à Madagascar (58 FI)

Extrait de la notice :

…Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 photogr. pos. : n. et…

…Environs de Namoroka : canalisation en bois pour irrigation de rizières / Raymond Decary. - Septembre 1940. - 1 photogr. pos. : n. et…

Canalisation

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