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Cote : 1844 W 189Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
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Cote : 1936 W 62Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 210Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 211Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 544 W 33Période : 2003 - 2003Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
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Cote : 573 W 93Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 97Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 631 W 13Période : 2003 - 2004Fonds : 631WExtrait de la notice :
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
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Cote : 768 W 49Période : 2003 - 2005Fonds : 768WExtrait de la notice :
…la ville de Montpellier, fiche budgétaire, plan de retrait de matériau contenant de l’amiante, proposition de matériel, rapport de télé inspection de canalisation…
…la ville de Montpellier, fiche budgétaire, plan de retrait de matériau contenant de l’amiante, proposition de matériel, rapport de télé inspection de canalisation…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2276W/30Période : 2002 - 2004Fonds : COLLEGE GERARD PHILIPPE A MASSYExtrait de la notice :
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
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Cote : 1844 W 113Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
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Cote : 1936 W 25Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 268Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 289Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 372Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1936 W 519Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 638W61Période : 2002 - 2008Fonds : 638WExtrait de la notice :
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…