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Cote : Feudiste 117 n° 5Période : 1523 - 1523Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan et le nouveau bassin construit près de la maison…
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan et le nouveau bassin construit près de la maison…
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Cote : PAT/126/2322-PAT/126/2323Période : 1527 - 1527Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
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Cote : PAT/124/2288Période : 1534 - 1534Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
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Cote : PAT/124/2289Période : 1539 - 1539Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
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Cote : 1556-11/12Période : 1556 - 1556Extrait de la notice :
…Autorisation au maréchal de Brissac, gouverneur de Piémont, de faire amener l'eau par le moyen d'une canalisation de quatre pieds de profondeur sur douze…
…Autorisation au maréchal de Brissac, gouverneur de Piémont, de faire amener l'eau par le moyen d'une canalisation de quatre pieds de profondeur sur douze…
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Cote : PAT/123/2247Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
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Cote : PAT/123/2248Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
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Cote : C 3722-3751, 3753-3755, 3757-4559Période : 1571 - 1791Fonds : États de BourgogneExtrait de la notice :
…reconnaissance du cours de l'Ouche fait en 1616 par Bradeley, maître des digues du roi, envoyé par Sully, sur les conseils du président Jeannin, pour essayer la canalisation…
…de cette rivière ; les projets de rendre l'Arroux navigable depuis Autun jusqu'à son embouchure clans la Loire ; les travaux de canalisation de la Seille…
…L'entreprise avortée de la canalisation de l'Ouche n'avait point arrêté le président Jeannin.…
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Cote : C 3016Période : 1579 - 1602Fonds : États de BourgogneExtrait de la notice :
…La ville de Dijon ayant fait ressortir les avantages qui proviendraient de la canalisation de la rivière d'Ouche, les États nomment une commission pour…
…La ville de Dijon ayant fait ressortir les avantages qui proviendraient de la canalisation de la rivière d'Ouche, les États nomment une commission pour…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 27Période : 1601 - 1784Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : AB/XIX/580/APériode : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…"Cedulas" royales au sujet de la canalisation du Manzanares, impr., 2 ex. (1770) ; - mémoire sur le même sujet ; - "Real cedula ... por la quai se dan…
…"Cedulas" royales au sujet de la canalisation du Manzanares, impr., 2 ex. (1770) ; - mémoire sur le même sujet ; - "Real cedula ... por la quai se dan…
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Cote : 260AP/62, dossier IPériode : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Agenda des travaux de canalisation à faire à Lille pour le détour des eaux de la haute Deule dans la basse Deule, suivi d'un très grand nombre de notes…
…Agenda des travaux de canalisation à faire à Lille pour le détour des eaux de la haute Deule dans la basse Deule, suivi d'un très grand nombre de notes…
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Cote : E 4367Période : 1602 - 1770Extrait de la notice :
…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…
…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 3 S 8Période : 1625 - 1920Extrait de la notice :
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
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Cote : PAT/124/2299Période : 1630 - 1630Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
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Cote : E dépôt 304/20Période : 1634 - 1933Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation sur la rive gauche de la route n°11, 1885 (1 p.) O2/7.…
…Construction d'une canalisation sur la rive gauche de la route n°11, 1885 (1 p.) O2/7.…
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Cote : GR 1 VE 19Période : 1634 - 1812Extrait de la notice :
…canal de Bergues à Dunkerque (1718-1789), canal de Bourbourg (1634- 1766), canal de la Colme (1767-1812), canal de Guisnes d’Ambleteuse à la mer (s.d.), canalisation…
…Canalisation de la Canche…
…Canalisation de l’Authie…
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Cote : E/5329Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
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Cote : 122 H 31Période : 1640 - 1712Extrait de la notice :
…protéger le terrain des Capucins des inondations (1640), accord entre les Capucins et Bernard Labeda sur un différend au sujet d'une source et d'une canalisation…
…canalisation…
…protéger le terrain des Capucins des inondations (1640), accord entre les Capucins et Bernard Labeda sur un différend au sujet d'une source et d'une canalisation…