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Cote : 428EDT1J2Période : 1844 - 1905Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…Chasse. - Délivrance des permis de chasse : avis de délivrance, états statistiques du…
…gibier tué durant les saisons de chasse, permis de chasse, circulaires, placards, correspondance…
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Cote : 264EDT1J3Période : 1793 - 1968Fonds : Commune de Saint-Just-en-BrieExtrait de la notice :
…Police de la chasse et de la pêche : attestations d'assurance et permis de chasse (1951-1963), formulaire…
…de permis de chasse, extraits du registre des arrêtés, permission de chasse sous l'autorisation du roi…
…à la strychnine, autorisation de reprise pour le repeuplement, liste des condamnés pour délit de chasse…
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Cote : 151EDT1J7Période : 1964 - 1966Fonds : Commune de Boissy-le-ChâtelExtrait de la notice :
…de chasse délivrés ou prorogés.…
…Police de la chasse et de la pêche. - Délivrance de permis de chasse : état des permis…
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Cote : 326EDT1J1Période : 1847 - 1847Fonds : Commune de Fresnes-sur-MarneExtrait de la notice :
…Permis de chasse.…
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Cote : H429Période : 1618 - 1680Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Droits de chasse. - Copie du brevet de Louis XIII, qui dispose que : « désirant gratifier madame l'abbesse…
…Droits de chasse.…
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Cote : 94EDT4R1Période : 1866 - 1953Fonds : Commune de Saint-Martin-en-BièreExtrait de la notice :
…(1933), autorisation de chasse, cession de droit de chasse et de passage (1946), comptes…
…Société de chasse : statuts, règlement intérieur, décret, arrêté, convention, décision…
…1932) et salaire des garde-chasses, liste de chasseurs s'étant acquittés du droit de chasse…
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Cote : 319EDT1J2Période : 1835 - 1972Fonds : Commune d'OrmeauxExtrait de la notice :
…Police de la chasse : extrait du registre des arrêtés du préfet, demande de permis, permis de chasse…
…avec photographies, registres des permis de chasse délivrés, attestations d'assurance.…
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Cote : 274EDT1J1Période : 1848 - 1861Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Délivrance de permis de chasse : registre des demandes de permis de chasse, avis du…
…maire, signalements, permis de chasse délivrés, correspondance…
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Cote : 145EDT3F12Période : 1846 - 1886Fonds : Commune de RemauvilleExtrait de la notice :
…Chasse et battue : correspondance du sous-préfet, permis de chasse.…
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Cote : 368EDT1J3Période : 1923 - 1923Fonds : Commune de MaincyExtrait de la notice :
…Dépôt de bail de chasse au syndicat de chasse de Maincy.…