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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires…
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Cote : 714 W 38Période : 1961 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse et pêche.- Pêche d'étrangers dans les eaux territoriales : correspondance (1961).…
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Cote : 714 W 32Période : 1957 - 1977Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse.- Permis de chasser, réglementation : loi et circulaires, documentation (1975).…
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Cote : 714 W 39Période : 1967 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
….- Réglementation, disposition du code rural applicable en Guyane : note (1973) ; chasse et espèces à…
…transport en commun des voyageurs, profession d'exploitant et de conducteur de taxi, s. d. [1970])<lb/>Chasse…
…l'agriculture sur les "Enseignements tirés de l'étude de la protection de la nature au Surinam" (1973-1974) ; chasse…
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Cote : 714 W 7Période : 1948 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente…
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Cote : 10 Fi 95Période : 1895 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pavillon de la chasse, Cameroun, Togo lors de l'exposition coloniale…
…[Pavillon de la chasse du Cameroun et du Togo]…
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Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...Extrait de la notice :
…gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
…la gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
…gestion et la police des eaux, la protection de la nature, l'organisation et l'exercice de la chasse…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…police de la chasse…
…contient toutes les traces qui subsistent des activités de police de tous ordres à Marignane (pêche, chasse…
…vagabondage… 1J2 Rapports journaliers de police et de voirie 1J3 Rapport du garde-champêtre sur la chasse…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
…de forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…
…forêt ;12° à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu'à la chasse…