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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
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Cote : 653 W 24Période : 1970 - 1970Fonds : 653WExtrait de la notice :
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
…CHASSE…
…Chasse : attestations et certificats de destruction de "tigres" et nuisibles délivrés par les maires pour le paiement de la prime (classement par communes…
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Cote : 714 W 38Période : 1961 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse et pêche.- Pêche d'étrangers dans les eaux territoriales : correspondance (1961).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 32Période : 1957 - 1977Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Chasse.- Permis de chasser, réglementation : loi et circulaires, documentation (1975).…
…CHASSE…
…POLICE DE LA CHASSE…
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Cote : 714 W 39Période : 1967 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
…international, garde des détenus hospitalisés, transport en commun des voyageurs, profession d'exploitant et de conducteur de taxi, s. d. [1970])<lb/>Chasse…
….- Réglementation, disposition du code rural applicable en Guyane : note (1973) ; chasse et espèces à protéger : correspondance, compte rendu de réunion…
…rapport de la direction départementale de l'agriculture sur les "Enseignements tirés de l'étude de la protection de la nature au Surinam" (1973-1974) ; chasse…
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Cote : 714 W 7Période : 1948 - 1972Fonds : 714WExtrait de la notice :
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
…CHASSE…
…Chasse, armement : nomenclature (s. d.) ; ibis rouges et sawacous, interdiction de chasse et de vente : arrêté préfectoral (17 juin 1957) ; animaux entomophages…
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Cote : 54 Fi 698Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Section C du Chasse-Haut…
…Section C du Chasse-Haut…
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Cote : 10 Fi 95Période : 1895 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pavillon de la chasse, Cameroun, Togo lors de l'exposition coloniale internationale de Paris, 1931.…
…[Pavillon de la chasse du Cameroun et du Togo]…
…Présentation du contenu Pavillon de la chasse, Cameroun, Togo lors de l'exposition coloniale internationale de Paris, 1931.…
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Cote : 2 ETP 1 à 80 , 47 ETP 1 à 50Période : 1934 - 2007Extrait de la notice :
…Chasse (1961-1991). Pêche (1956-1986).</p>…
…Chasse (1961-1991). Pêche (1956-1986).</p>…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 92Période : 1715 - 1717Extrait de la notice :
…Michel Ronat, Gilbert Fauchier et Pierre Chassegay pour prétendue chasse sur sa terre ; quoiqu’il n’y ait aucune preuve de chasse sur la terre du seigneur…
…de Chateaugay, on prétend néanmoins poursuivre les susdits pour avoir chassé dans la justice de Montferrand : attendu que les habitants de Montferrand…
…ont droit de chasse dans leur justice en vertu des lettres de Louis VIII et autres et qu’ils en ont toujours joui, MM.…