Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
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Cote : AA6 ; Série AAPériode : 1676Fonds : Actes constitutifs et politiquesExtrait de la notice :
…Arrêt du Conseil d'État, portant règlement sur la présence des maires, assesseurs et autres officiers municipaux aux cérémonies publiques; prétention du…
…Arrêt du Conseil d'État, portant règlement sur la présence des maires, assesseurs et autres officiers municipaux aux cérémonies publiques; prétention du…
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Cote : 32 E DEPOT 38Période : 1793 - 1926Extrait de la notice :
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
…municipaux : lettre du sous-préfet (an IX), règlementation de la vitesse des automobiles (1924), règlementation des publicités par panneaux réclame (1948…
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
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Cote : BB3 ; Série BBPériode : 1455Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Elections des officiers municipaux. Emondage des arbres de la place aux Aires.…
…Elections des officiers municipaux. Emondage des arbres de la place aux Aires.…
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Cote : BB2 ; Série BBPériode : 1444Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Elections des officiers municipaux. Etablissement de la messe de l'aurore. Nomination de l'Hospitalière de l'hôpital de Sainte Marguerite.…
…Elections des officiers municipaux. Etablissement de la messe de l'aurore. Nomination de l'Hospitalière de l'hôpital de Sainte Marguerite.…