Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : 2 E 3575Extrait de la notice :
…S 3 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.…
…S 3 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.…
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Cote : 2 E 3576Extrait de la notice :
…S 4 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.…
…S 4 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
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Cote : 7 B 5 1Période : 1774 - 1787Extrait de la notice :
…Fonctionnement - état des papiers remis aux officiers municipaux, non daté, probablement fait au moment de la création des tribunaux de district en 1790…
…Fonctionnement - état des papiers remis aux officiers municipaux, non daté, probablement fait au moment de la création des tribunaux de district en 1790…
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Cote : 32 E DEPOT 38Période : 1793 - 1926Extrait de la notice :
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…
…municipaux : lettre du sous-préfet (an IX), règlementation de la vitesse des automobiles (1924), règlementation des publicités par panneaux réclame (1948…
…préfectoral, procès-verbal de mise en bière, correspondance (1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers…