Officiers municipaux
-
Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
-
Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères…
-
Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
-
Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions…
-
Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers municipaux…
-
Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même…
-
Cote : E 4382Période : 1758 - 1777Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Requête des officiers municipaux de Doué à l'Intendant de Tours, afin d'être…
-
Cote : E 4397Période : 1704 - 1774Extrait de la notice :
…d'Angers, rue des Tonneliers, par la veuve Bunouf à François Frémy, 1765 ; - mémoire pour les officiers municipaux…
-
Cote : E 4370Période : 1696 - 1765Extrait de la notice :
…réception de conseillers et autres officiers de ville (1696-1751) ; - contestation entre les officiers municipaux…
-
Cote : 32 E DEPOT 38Période : 1793 - 1926Extrait de la notice :
…1881-1926) ; inondation (1829, 1907) ; police urbaine, visite des fours et cheminées par les officiers municipaux…