Officiers municipaux
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Cote : L 2267Période : 1793 - 1794Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dénonciation et information contre Claude Collet, maréchal ferrant, maire et deux officiers municipaux de Reynel prévenus de…
…Présentation du contenu Dénonciation et information contre Claude Collet, maréchal ferrant, maire et deux officiers municipaux de Reynel prévenus de…
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Cote : F 153Période : 1757 - 1798Extrait de la notice :
…Réclamation par ce dernier de deux pains de sucre que lui doivent les officiers municipaux en guise d'étrennes (1762).…
…Réclamation par ce dernier de deux pains de sucre que lui doivent les officiers municipaux en guise d'étrennes (1762).…
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Cote : F 219Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Pétition aux officiers municipaux critiquant le mode de formation de ces sections (1790, 16 avril).…
…Pétition aux officiers municipaux critiquant le mode de formation de ces sections (1790, 16 avril).…
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Cote : C 149Période : 1773 - 1776Extrait de la notice :
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué et les officiers municipaux de Langres, ordonnances de l'intendant et arrêts du Conseil d'État, ordonnant…
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué et les officiers municipaux de Langres, ordonnances de l'intendant et arrêts du Conseil d'État, ordonnant…
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Cote : F 197Période : 1735 - 1790Extrait de la notice :
…Observations présentées par les commissaires aux officiers municipaux sur les impositions de la Ville en l'année 1790.…
…Observations présentées par les commissaires aux officiers municipaux sur les impositions de la Ville en l'année 1790.…
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Cote : C 151Période : 1782 - 1789Extrait de la notice :
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué, les officiers municipaux de Langres, Guyot, entrepreneur, Midavin et Parisot de Paris, de Mougeot et…
…Rouillé d'Orfeuil, intendant, Deserrey, subdélégué, les officiers municipaux de Langres, Guyot, entrepreneur, Midavin et Parisot de Paris, de Mougeot et…
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Cote : L 2280Période : 1794 - 1795Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Poursuites contre Nicolas Colin, maire et les officiers municipaux de Brainville-sur-Meuse, prévenus de prévarication concernant…
…Présentation du contenu Poursuites contre Nicolas Colin, maire et les officiers municipaux de Brainville-sur-Meuse, prévenus de prévarication concernant…
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Cote : F 157Période : 1593 - 1631Extrait de la notice :
…Attributions des officiers municipaux concernant la publication des testaments et la réception des fondations pieuses destinées aux paroisses de la ville…
…Attributions des officiers municipaux concernant la publication des testaments et la réception des fondations pieuses destinées aux paroisses de la ville…
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Cote : 1 Fi 1591Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…sont en retard pour former leurs rôles d'impositions de la présente année 1790, de les terminer, dans le délai de quinze jours, à peine par les dits officiers…
…municipaux de demeurer garants et responsables du recouvrement des impositions de leur communauté ; et concernant la vérification et rectification des…
…sont en retard pour former leurs rôles d'impositions de la présente année 1790, de les terminer, dans le délai de quinze jours, à peine par les dits officiers…
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Cote : C 241Période : 1700 - 1789Extrait de la notice :
…communauté de Cirey-les-Mareilles à acquérir un terrain pour l'établissement d'une école gratuite ; du 6 septembre 1788, qui annule la nomination des officiers…
…municipaux de Coupray, du 26 août 1788 et ordonne qu'il sera procédé à une nouvelle élection ; état des propriétaires et des habitants de Clinchamp, sujets…
…communauté de Cirey-les-Mareilles à acquérir un terrain pour l'établissement d'une école gratuite ; du 6 septembre 1788, qui annule la nomination des officiers…