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Cote : 2Q84Période : 1859 - 1903Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…Domaine public.…
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Cote : 2522 W 53, 2705 W 68-73Période : 1980 - 2012Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public fluvial…
…Occupation du domaine public fluvial…
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Période : 1980 - 2012Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public fluvial…
…Occupation du domaine public fluvial…
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Cote : 8 S 86Période : 1916 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Occupation temporaire du domaine public : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur subdivisionnaire, correspondance.…
…Occupation temporaire du domaine public : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur subdivisionnaire, correspondance.…
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Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Installation dans les dépendances du domaine public national d'un réseau de canalisations d'eau potable (1916).…
…Dinard. - Canalisations d'eau potable sur les dépendances du domaine public national (1913-1914). Dol. - Distribution d'eau de la ville (1896- 1897).…
…Canalisations d'eau potable établis sur les dépendances du domaine public national (1914-1915). Amélioration du service : rapport (1933).…
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Cote : 7 M 366Période : 1819 - 1820Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 367Période : 1821 - 1826Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 368Période : 1827 - 1837Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 370Période : 1900 - 1905Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 371Période : 1906 - 1910Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…