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Cote : B-0054412/1Période : 1904 - 1980Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…berges de la Seine à Paris : notes (1924-1946) ; Seine, révision des redevances concernant le domaine public…
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Cote : B-0070442/1Période : 1972 - 1979Fonds : Législation fiscale.Extrait de la notice :
…activité sur le MIN de Rungis, des installations immobilières réalisées par les intéressés sur le domaine public…
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Cote : B-0065645/2Période : 1860 - 1986Extrait de la notice :
…dépendances de la gare Glacière-Chantilly à Paris (1964-1976) ; déclassement d'une partie du domaine public…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…Concession temporaire sur le domaine public 1951 -z-z-z-z-z-s-z-aB 14.265 B 14,266 - - .…
…Occupations temporaires du domaine public notamment pour l'installation de canalisations d'eau…
…Occupations temporaires du Domaine Public Rîviéres Chemins de fer Affaires militaires diverses Divers…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public…
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Période : 1956 - 1985Extrait de la notice :
…petites et moyennes entreprises (472 AG/77) 1977 Exploitation de la pêche dans les eaux du domaine public…
…substances minérales non visées à l'article 2 du code minier et contenues dans les fonds marins du domaine public…
…petites et moyennes entreprises (472 AG/77) 1977 Exploitation de la pêche dans les eaux du domaine public…
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Période : 1897 - 1984Extrait de la notice :
…avec la D.C.I. concernant les conventions Révision de la circulaire relative à l'utilisation du domaine public…
…avec la D.C.I. concernant les conventions Révision de la circulaire relative à l'utilisation du domaine public…