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Cote : 1 L 209Autorités indexées
…Divorce…
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Cote : 1 L 210Période : 1795 - 1796Autorités indexées
…Divorce…
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Fonds : Henri GamardExtrait de la notice :
…Son divorce…
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Cote : 21 J 25Fonds : Fonds Joseph LecuyerExtrait de la notice :
…Divorce Comaille-Gaudinot (à l'époque révolutionnaire).…
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Cote : 1 J 626/79Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Jean SautereauExtrait de la notice :
…-Extrait de naissance de sa fille Anne Fraise (4 messidor an 2) ; -Jugement de divorce (11 messidor…
…EMERY-VARIN (Anne), épouse de GRENIER (Nicolas), divorce…
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Cote : 114 J 38Période : 1798 - 1799Fonds : Famille ChouëtExtrait de la notice :
…Divorce Antoine Decherni contre Anne Lamoureux à Lormes : avis de dissolution (pièce papier).…
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Cote : 3 U 1/1039Période : 1894 - 1945Extrait de la notice :
…Extraits de jugements de divorce et de séparation de biens.…
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Cote : 137 J/36Période : 1789 - 1835Fonds : 137 J Fonds Gérard d'OrthoExtrait de la notice :
…paroisse Saint Louis déposés à la maison commune de Toulon (13 prairial An 3) ; non dissolution par le divorce…
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Cote : 3 I 1Période : 1854 - 1920Fonds : Archives communales de RaveauExtrait de la notice :
…Jugement de divorce (1890). Non restitution par la mairie d'un fusil déposé en 1914 (1920).…
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Cote : 3 U 1/1624Période : 1907 - 1924Extrait de la notice :
…Extraits de jugements (séparation de corps, divorce, interdiction, conseil judiciaire), de contrats de…
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Cote : 1 J 796/17Période : 1948 - 1966Fonds : Henri GamardExtrait de la notice :
…Divorce en 1952 de Henri Gamard (fils), gérant de la Société Troussel et Cie à Paris, et Marguerite Jouhaud…
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Cote : 147 J 1064Extrait de la notice :
…. - Divorce de Louis Michel Jacques Meun La Ferté natif de Challement et de Louise Collette Meun La Ferté…
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Cote : 1746W1-1746W52Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…1976 sont classés à part, après les jugements civils ordinaires d'une année : - les jugements de divorce…
…1976 sont classés à part, après les jugements civils ordinaires d'une année : - les jugements de divorce…
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Cote : 1 J 796/1-1 J 796/22Extrait de la notice :
…Henri Gamard fils, né le 10 mars 1906 à Urzy et gérant de la Société Troussel et Cie à Paris, divorce…
…On trouve aussi dans ce fonds un dossier relatif au contentieux ayant suivi le divorce du fils d'Henri…