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Dates : 1 janvier 1975Extrait de la notice :
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres…
…FRAN_NP_006183 Conservatoire du littoral établissement public à caractère administratif…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction du transport maritime, des ports et du littoral) (1997-2005)…
…Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction du transport maritime, des ports et du littoral) (1997-2005)…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Sous-direction du littoral et des activités nautiques…
…Sous-direction du littoral et des activités nautiques…
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Dates : 1 janvier 1966-31 décembre 1990Extrait de la notice :
…Service d'étude et d'aménagement touristique du littoral…
…Service d'étude et d'aménagement touristique du littoral…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Direction du transport maritime, des ports et du littoral…
…Direction du transport maritime, des ports et du littoral…
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Dates : 1 janvier 1993-31 décembre 1997Extrait de la notice :
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)…
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Dates : 1 janvier 1988-31 décembre 1993Extrait de la notice :
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)…
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Dates : 1 janvier 1986-31 décembre 1987Extrait de la notice :
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
…Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)…
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Dates : 1 janvier 2008Extrait de la notice :
…Bureau de la conchyliculture et de l'environnement littoral (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)…
…Bureau de la conchyliculture et de l'environnement littoral (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture)…
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Dates : 1 janvier 1995-31 décembre 1997Extrait de la notice :
…Sous-direction du littoral et des affaires juridiques (direction des ports et de la navigation maritimes)…
…Sous-direction du littoral et des affaires juridiques (direction des ports et de la navigation maritimes)…
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Division du budget et de la comptabilité (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :…Division du budget et de la comptabilité (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
…Division du budget et de la comptabilité (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Bureau de la plaisance et des activités nautiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
…Bureau de la plaisance et des activités nautiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Division des ressources humaines et de la logistique (direction des transports maritimes, des ports et du littoral)…
…Division des ressources humaines et de la logistique (direction des transports maritimes, des ports et du littoral)…
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Dates : 1 janvier 1995-31 décembre 1997Extrait de la notice :
…Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction des ports et de la navigation maritimes) (1995-1997)…
…Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction des ports et de la navigation maritimes) (1995-1997)…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Bureau du conseil juridique et de la vie des services (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
…Bureau du conseil juridique et de la vie des services (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
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Dates : 1 janvier 1997-31 décembre 2005Extrait de la notice :
…Mission des études économiques, de la recherche et des statistiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
…Mission des études économiques, de la recherche et des statistiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)…
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Description : Les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) ont été créées le 1er janvier 2010. Dans les régions littorales, les DDTM regroupent l’essentiel de la direction départementale de l’équipement (DDE), de la direction départementale de l’agriculture et de la...Extrait de la notice :
…Délégation à la mer et au littoral…
…Délégation à la mer et au littoral…
…Au nombre de 20, les délégations de la mer et du littoral (DML), instituées en leur sein, sont notamment en charge :• des actions relatives à la mer…
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Dates : 1 janvier 1993Description : La direction des pêches maritimes et de l’aquaculture est rattachée le 8 avril 1993 au ministère de l’Agriculture et de la pêche, sous le nom de Direction des Pêches maritimes et des cultures marines. Elle est l’héritière de la direction du même nom qui existait alors au sein du...Extrait de la notice :
…définition des quotas de pêche, mais aussi pour la sécurité des côtes à laquelle elle peut être associée, à la surveillance des pêches, à la préservation du littoral…
…l'investissement et de financement et gestion des crédits communautaires correspondants définition de la politique générale d'utilisation du littoral…
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Dates : 1 janvier 1989-31 décembre 1993Description : Le décret du 30 août 1989 réorganise l'administration centrale du ministère du tourisme, qui comprend : La délégation aux investissements et aux produits touristiques est chargée de favoriser le développement et l’adaptation des équipements et des produits touristiques. À cette...Extrait de la notice :
…le service d'études et d'aménagement touristique du littoral (SEATL), le service d'études et d'aménagement touristique de l'espace rural (SEATER…
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Dates : 22 mars 1983-19 mars 1986Description : Le 22 mars 1983 Huguette Bouchardeau est nommée secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargée de l'Environnement et du Cadre de vie (3e gouvernement Pierre Mauroy). Elle succède ainsi à Michel Crépeau, ministre de l’Environnement depuis le 22 mai 1981. Elle devient...Extrait de la notice :
…On lui doit également les lois littoral et montagne et les plans d’environnement urbain.…
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Dates : 9 juillet 2008Description : En 2008, la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) hérite des attributions de l’ancienne direction de l’eau (1992-2008). La DGALN est composée de trois directions dont la Direction de l’eau et de la biodiversité. Cette dernière élabore, anime et...Extrait de la notice :
…parcs nationaux, agences de l’eau, Office national de l’eau et des milieux aquatiques, Conservatoire de l’espace littoral…
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Dates : 4 mars 1970-9 juillet 2008Description : Dans les années 1960, Georges Pompidou s’intéresse aux questions de protection de la nature et souhaite améliorer le cadre de vie des Français. La volonté politique est alors de créer un équilibre entre qualité de vie et aménagement du territoire. Les compétences en matière de...Extrait de la notice :
…Elle contribue à l’application de la législation relative à la protection du littoral et de la montagne.…
…En 2000, elle assure également la tutelle du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.…
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Dates : 22 mai 1981-22 mars 1983Description : Michel Crépeau, né le 30 octobre 1930 en Vendée et mort le 30 mars 1999 à Paris, fait des études de droit privé et d’histoire du droit. Il devient avocat en 1955. Trois ans plus tard, il s’engage dans la politique ; en 1971, il est élu maire de La Rochelle, fonction qu’il...Extrait de la notice :
…Dans ce domaine, il bloque les constructions sur le littoral, étend les espaces verts, met en place un service de recyclage des déchets en 1974, inaugure…
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Dates : 15 juillet 1940-17 août 1944Description : Après l’armistice du 22 juin 1940 et le vote des pleins pouvoirs en faveur du maréchal Pétain le 10 juillet suivant, la mise en place d’un premier gouvernement de l’État français remanie profondément le découpage des portefeuilles ministériels. Ainsi, le premier gouvernement...Extrait de la notice :
…territoire occupé édicté dès le 18 juillet par l’autorité militaire d’occupation, avec les contraintes notamment de trois zones (zone occupée, zone libre, littoral…
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Dates : 1 janvier 1970-31 décembre 2009Description : Les recherches menées par la mission archéologique française de Cap Andreas-Kastros puis de Khirokitia débutent en 1970, sous la direction d'Alain Le Brun, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Un premier chantier est ouvert à Cap...Extrait de la notice :
…de la mission se portent alors sur le site de Khirokitia, gros village aux vestiges architecturaux impressionnants installé à plusieurs kilomètres du littoral…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…devient Direction départementale des territoires (DDT) et Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) dans les départements du littoral…
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Dates : 26 avril 1774-2 juin 1833Description : Anne Jean Marie René Savary (1774-1833) naît en 1774 à Marcq (Ardennes) d’un père officier. En 1790, il s’engage dans un régiment de cavalerie, le Royal-Normandie, dans lequel son père avait servi. Promu sous-lieutenant en 1791 et lieutenant en 1793, il est l’aide de camp du...Extrait de la notice :
…Il a l’autorisation de reparaître à la cour et, en 1831, devient commandant en chef des troupes françaises en Algérie avec ordre de conquérir le littoral…
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Dates : 1 janvier 1942Description : Origine de la SOFIRAD La société financière de radio (SOFIRA) a été créée à l’origine sous l’impulsion de nécessités commerciales et politiques. En 1939, les postes d’État étaient rattachés à l’administration des P.T.T.. Ce système ne convenait pas entièrement aux caractères...Extrait de la notice :
…Le gouvernement allemand demanda alors une station d’émission sur le littoral méditerranéen pour les besoins de sa propagande et il fallut créer à cette…
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Dates : 19 janvier 1910-31 décembre 1978Description : André Colin est né le 19 janvier 1910 à Brest (Finistère). Après un cursus secondaire à Brest, il effectue des études de droit à l'université catholique d'Angers puis à celle de Paris où il soutient en 1931 une thèse de doctorat sur "La famille dans la législation italienne" qui...Extrait de la notice :
…Pleven - il est alors membre politique du Centre des démocrates sociaux depuis mai 1976 -, il œuvre à la mise en place d'une politique de préservation du littoral…
