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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Cote : 2196 W 1-18Période : 1984 - 2008Extrait de la notice :
…Ce versement comprend les archives des cellules Formations Certifications et Réglementation des pratiques…
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Cote : 2150 W 1-39Période : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…et protection de l'usager" qui a en charge la réglementation des manifestations sportives, la réglementation…
…demandes d'habilitation annuelles des Centres de loisirs sans hébergement sont traitées par le pôle "Réglementation…
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Cote : 1400 W 1-4Période : 1981 - 2000Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1355 W 1-13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1402 W 1-18Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1401 W 1-12Période : 1966 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1354 W 1-34Période : 1924 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : 1576 W 1-137Période : 1947 - 1991Extrait de la notice :
…Le versement est composé de dossiers de règlementation du travail, et de dossiers d'inspection du travail…