-
Cote : 1010 W 1-162Période : 1913 - 1983Extrait de la notice :
…Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…
-
Cote : 1011 W 1-58Période : 1901 - 1980Extrait de la notice :
…Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)…
-
Cote : 1831 W 1-74Période : 1962 - 2000Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or, direction de le réglementation et des libertés publiques, bureau de la réglementation…
…1831 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)…
-
Cote : 1769 W 1-29Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…1769 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques (DRLP)…
-
Cote : 1182 W 1-37Période : 1932 - 1972Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)…
…1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…
-
Cote : W 20426-20566Période : 1947 - 1979Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or, direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR)…
…W 20426-20566 - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…
-
Cote : 1336 W 1-49Période : 1978 - 1992Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)…
…1336 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…
-
Cote : 1158 W 1-227Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR)…
…1158 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'administration générale et de la réglementation…
-
Cote : 1034 W 1-72Période : 1935 - 1980Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR)…
…1034 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…
-
Cote : 1035 W 1-87Période : 1968 - 1982Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or, Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR) : Bureau…
…1035 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation…