-
Cote : 1460 W 1-130Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
-
Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Régime forestier, réglementation (1682-1789) DD 41/01-09.…
…EE 11/05 Réglementation de Louis Ier concernant la garde de la ville. 30 x 22 cm.…
…Ville. 26 x 18 cm. 6 pièces. 1727 1686 33 1788, 14 août B OIS DU V AR Régime forestier, réglementation…
-
Cote : 56 S 1-61Période : 1897 - 2009Extrait de la notice :
…R. 5125-45 CSP) ; - La délivrance de produits relevant de la réglementation des substances vénéneuses…
…Pour les ordonnances comportant des médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation…
-
Période : 1702 - 1973Extrait de la notice :
…Informations sur l'évaluation Ce fonds a subi de grosses éliminations, autorisées par la réglementation…
-
Période : 1176 - 1792Extrait du PDF d'origine
…. : peste de Provence ; exécution de deux condamnés à mort pour infraction à la réglementation sur la…
…bord de mer ; achat de blé ; liste des boulangers et quantité de pain qu’ils doivent fournir ; réglementation…
-
Période : 1501 - 1969Extrait de la notice :
…pouvoir effectuer toute recherche administrative et apposer les mentions marginales prévues par la règlementation…
-
Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
-
Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
-
Cote : 2 M 1-77Période : 1790 - 1944Extrait de la notice :
…retraites perçues par le personnel administratif départemental : on y retrouve essentiellement de la règlementation…
-
Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…