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Cote : 1461/W/1 à 5Période : 1929 - 2015Extrait de la notice :
…Personnel : statut et règlementation…
…règlementation…
…Personnel : statut et règlementation…
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Cote : 1201/W/1 à 92Période : 1801 - 1954Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 5/IMPR/1 à 24Période : 1962 - 1987Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1349 W 1-83Période : 1948 - 1987Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
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Cote : 1086 W 1-67Période : 1902 - 1981Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
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Cote : 1243 W 1-87Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
…Bureau de la réglementation…
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Cote : 1018 W 8-48Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Préfecture - 1e Direction - 2e Bureau - Réglementation, étrangers, état civil…
…Réglementation, étrangers, état civil…
…Réglementation, étrangers, état civil…
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Cote : 2034 W 1-64Période : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 10 W 1-257Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau des associations, affaires militaires, réglementation, étrangers, comptabilité…
…Bureau des associations, affaires militaires, réglementation, étrangers, comptabilité…
…Bureau des associations, affaires militaires, réglementation, étrangers, comptabilité…
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Cote : 2033 W 1-8Période : 1944 - 2001Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1613 W 1-9Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau des élections et de la règlementation…
…Bureau des élections et de la règlementation…
…Bureau des élections et de la règlementation…
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Cote : 2032 W 1-7Période : 1888 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
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Cote : Edpt 382Période : 1791 - 1955Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 143Période : 1634 - 1960Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 274Période : 1790 - 1956Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
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Cote : Edpt 412Période : 1551 - 1949Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 70Période : 1685 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
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Cote : Edpt 470Période : 1578 - 2000Extrait de la notice :
…Il est librement communicable selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : Hdpt 23Période : 1751 - 1954Extrait de la notice :
…Fonds de l'hôpital local du Val du Madon de Mattaincourt Réglementation, personnel, administration générale…
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Cote : 71 JPériode : 1879 - 1905Extrait de la notice :
…Statuts, arrêtés, réglementation, concours, correspondance.…
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Cote : 21 J 1-21Période : 1939 - 1975Extrait de la notice :
…21 J 11 à 16) ; de la documentation sur la guerre et la résistance (21 J 19, 21 et 22) ; de la réglementation…
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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
