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Cote : E DEPOT 10467Période : 1809 - 1890Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…. - Réglementation et aménagement : délibérations, arrêtés, instruction, rapports, notes, correspondance…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : MMSH-PH-3390Fonds : Fonds Marceau GastExtrait de la notice :
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales…
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Cote : MMSH-PH-3390Fonds : Fonds Marceau GastExtrait de la notice :
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales…
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Cote : 10 M 19Période : 1803 - 1897Fonds : Travail et main d'oeuvreExtrait de la notice :
…Livrets d'ouvriers : ordonnance de police du 16 ventôse an XII portant sur la réglementation des livrets…
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Cote : O 4/3-7Période : 1845 - 1845Extrait de la notice :
…de base à la discussion devant le conseil municipal et sur lequel se fonde l'index du plan de réglementation…
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Cote : MMSH-PH-2506Fonds : Fonds Annie-Hélène DufourExtrait de la notice :
…La prud’homie-mère de Toulon déterminait la réglementation quant aux périodes de pêche ou formulait des…
…L’informateur donne l’exemple de la réglementation de la pêche à la rascasse qui est interdite en période…
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Cote : MMSH-PH-1701Période : 1981 - 1981Fonds : Fonds Vergès-ApkarianExtrait de la notice :
…L'informateur développe longtemps la réglementation, les conflits entre les petits métiers et les chalutiers…
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Cote : MMSH-PH-5951Fonds : Centre Hospitalier MontperrinExtrait de la notice :
…La réglementation actuelle a alourdi les entrées, sorties et prise en charge des patients.…