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Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3 X 331Période : 1912 - 1935Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Assistance médicale gratuite, réglementation : réglements départementaux.…
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Cote : 3 X 1Période : 1920 - 1939Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Organisation et fonctionnement : réglementation, correspondance, délibérations.…
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Cote : 993 W 2Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Personnel, réquisition en temps de guerre : réglementation, arrêtés.…
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Cote : 3 X 45Période : 1934 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Déclarations et surveillance des établissements : réglementation, correspondance, nominations de membres…
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Cote : 3 X 44Période : 1919 - 1944Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Elections : réglementation, correspondance, résultats (1919-1937).…
…Réglementation et activité.- Généralités : décret, arrêté, correspondance (1919, 1934) ; procès-verbaux…
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Cote : 3 X 286Période : 1849 - 1907Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Caisse nationale de retraite pour la vieillesse, réglementation : projet de loi, circulaires, instructions…
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Cote : 3 X 294Période : 1819 - 1919Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Réglementation générale : instructions, correspondance (1819-1919).…
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Cote : 993 W 1Période : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…Etablissements privés : réglementation, listes (1942).…
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Cote : 3 X 249Période : 1927 - 1940Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance (1927-1940).…
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Cote : 3 X 287Période : 1914 - 1940Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires instructions (1927-1940).…
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Cote : 3 X 291Période : 1822 - 1871Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires (1822-1841).…
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Cote : 3 X 71Période : 1810 - 1939Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Réglementation et états : instructions, correspondance, état de paiement de sommes dues aux nourrices…
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Cote : 3 X 2Période : 1920 - 1939Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : instruction et circulaires (1924).…
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Cote : 3 X 289Période : 1923 - 1939Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : décret, circulaires, instructions, correspondance (1923-1936).…
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Cote : 3 X 59Période : 1920 - 1940Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : correspondance, circulaires, instructions (1925-1934).…
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Cote : 5 V 1Période : 1803 - 1895Fonds : Série V - Cultes (1800-1940)Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, instructions (an XII-1895).…
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Cote : 3 X 293Période : 1831 - 1855Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, correspondance (1831-1845).…
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Cote : 3 X 292Période : 1824 - 1944Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : statuts, états de situation, correspondance (1829-1895).…
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Cote : 3 X 247Période : 1920 - 1944Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…. - Réglementation : instructions, décrets, correspondance (1920-1939).…
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Cote : 5 X 1-6Période : 1923 - 1940Extrait de la notice :
…Cet ensemble est principalement composé de réglementation concernant l'organisation et le fonctionnement…
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Cote : 993 W 15Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Commission de réforme, création et fonctionnement : réglementation, correspondance (1949).…
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Cote : 1 V 1-38 ; 2 V 1-213 ; 3 V 1-35 ; 4 V 1-9 ; 5 V 1-29 ; 6 V 1-50 ; 7 V 1-11 ; 8 V 1-2Période : 1701 - 2000Extrait de la notice :
…Elle recouvre tout ce qui touche à la réglementation du culte (prières publiques, pèlerinages, bénédiction…
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Cote : 3 X 1-337Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cet ensemble est tout d'abord composé de réglementation et de statistiques puis d'un registre de correspondance…