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Cote : 204 M 612Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
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Cote : 204 M 308Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation.…
…Présentation du contenu Réglementation.…
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Cote : 155 J 145Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, états, correspondance.…
…Présentation du contenu Réglementation, états, correspondance.…
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Cote : 25 X 1Période : 1810 - 1866Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation. Circulaires ministérielles.…
…Présentation du contenu Réglementation. Circulaires ministérielles.…
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Cote : 204 M 2579Période : 1942 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, taux accordé.…
…Présentation du contenu Réglementation, taux accordé.…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (4)Période : 1923 - 1935Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (6)Période : 1926 - 1934Extrait de la notice :
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
…Législation et Réglementation…
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (11)Période : 1894 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 34 (1)Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 36 (8)Période : 1904 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : 204 M 675Période : 1942 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation et tarifs : instructions.…
…Présentation du contenu Réglementation et tarifs : instructions.…
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Cote : 204 M 2801Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, attribution aux malades.…
…Présentation du contenu Réglementation, attribution aux malades.…
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Cote : 155 J 144Période : 1945 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, états, relevé des consultations.…
…Présentation du contenu Réglementation, états, relevé des consultations.…
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Cote : 204 M 2826Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Poivre, épices, condiments, réglementation, attributions.…
…Présentation du contenu Poivre, épices, condiments, réglementation, attributions.…
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Cote : 204 M 2962Période : 1942 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation de la vente, prix.…
…Présentation du contenu Réglementation de la vente, prix.…
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Cote : 204 M 2581Période : 1939 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation des prix, barèmes généraux.…
…Présentation du contenu Réglementation des prix, barèmes généraux.…
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Cote : 204 M 32Période : 1942 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions et correspondance concernant la réglementation.…
…Présentation du contenu Instructions et correspondance concernant la réglementation.…
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Cote : 204 M 1628Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Consommation, rations, prix, réglementation des boulangeries.…
…Présentation du contenu Consommation, rations, prix, réglementation des boulangeries.…
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Cote : 204 M 603Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, contrôle, prix : instructions, comptes rendus, correspondance.…
…Présentation du contenu Réglementation, contrôle, prix : instructions, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 204 M 2506Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions et correspondance relatives à la réglementation.…
…Présentation du contenu Instructions et correspondance relatives à la réglementation.…
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Cote : 204 M 2764Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation de la circulation ; tarifs des transports.…
…Présentation du contenu Réglementation de la circulation ; tarifs des transports.…
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Cote : 204 M 1636Période : 1942 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bière : attributions, réglementation de la vente, prix.…
…Présentation du contenu Bière : attributions, réglementation de la vente, prix.…
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Cote : 204 M 1663Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation ; prix des chambres et des repas.…
…Présentation du contenu Réglementation ; prix des chambres et des repas.…
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Cote : ARCH PC 36 (1)Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (1)…
…Législation et Réglementation (1)…
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Cote : ARCH PC 36 (2)Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (2)…
…Législation et Réglementation (2)…
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Cote : ARCH PC 36 (3)Période : 1924 - 1929Extrait de la notice :
…langoustes et crabes, - Courrier du Professeur GRUVEL au Gouverneur général de Madagacar (Service des Affaires économiques, Ière Section) au sujet de la réglementation…
…Législation et Réglementation (3)…
…langoustes et crabes, - Courrier du Professeur GRUVEL au Gouverneur général de Madagacar (Service des Affaires économiques, Ière Section) au sujet de la réglementation…
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Cote : ARCH PC 36 (4)Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (4)…
…Législation et Réglementation (4)…
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Cote : ARCH PC 36 (5)Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…1936 relative au mode d'application de l'arrêté du 16 décembre 1935, sur la conservation des réserves naturelles, - Décret du 04 mars 1936 relatif à la réglementation…
…Gouvernement général de Madagascar et Dépendances, les modalités d'application du décret du 12 avril 1914, modifié par décret du 06 février 1925, qui porte règlementation…
…auxquels sont assujettis les produits industriels provenant de la préparation des dépouilles des cétacés (article 21 du décret du 12 avril 1914 portant réglementation…
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Cote : E DEPOT 17868Période : 1826 - 1892Extrait de la notice :
…Crayère, réglementation et extension.…
…Crayère, réglementation et extension.…
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Cote : 204 M 705Période : 1944 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés portant réglementation et fixant frais et honoraires.…
…Présentation du contenu Arrêtés portant réglementation et fixant frais et honoraires.…
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Cote : 204 M 693Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, classement, dérogations, contrôle : instructions, comptes rendus, correspondance.…
…Présentation du contenu Réglementation, classement, dérogations, contrôle : instructions, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 204 M 2804Période : 1942 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation de la fabrication ; taux des rations ; prix.…
…Présentation du contenu Réglementation de la fabrication ; taux des rations ; prix.…
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Cote : 204 M 1436Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions, décisions de réglementation, d'attribution et de répartition.…
…Présentation du contenu Instructions, décisions de réglementation, d'attribution et de répartition.…
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Cote : 204 M 1624Période : 1943 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation de la vente et des ressemelages, prix.…
…Présentation du contenu Réglementation de la vente et des ressemelages, prix.…
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Cote : 204 M 2911Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions concernant la réglementation du commerce et des prix.…
…Présentation du contenu Instructions concernant la réglementation du commerce et des prix.…
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Cote : 204 M 610Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prix, réglementation, contrôle : instructions, comptes rendus de vérification, correspondance.…
…Présentation du contenu Prix, réglementation, contrôle : instructions, comptes rendus de vérification, correspondance.…
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Cote : 204 M 2825Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pâtes alimentaires, réglementation générale, répartition ; taux des rations ; stocks ; prix.…
…Présentation du contenu Pâtes alimentaires, réglementation générale, répartition ; taux des rations ; stocks ; prix.…
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Cote : 204 M 586Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, contrôle, prix : instructions, relevés de décisions, comptes rendus, correspondance.…
…Présentation du contenu Réglementation, contrôle, prix : instructions, relevés de décisions, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 204 M 613Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente, contrôle : instructions, résultats d'enquêtes, correspondance.…
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente, contrôle : instructions, résultats d'enquêtes, correspondance.…
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Cote : 204 M 2176Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions et correspondance concernant la réglementation, l'équipement et les prix.…
…Présentation du contenu Instructions et correspondance concernant la réglementation, l'équipement et les prix.…
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Cote : 204 M 2798Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Inscriptions et rations ; prix ; cartes professionnelles ; réglementation de la pêche.…
…Présentation du contenu Inscriptions et rations ; prix ; cartes professionnelles ; réglementation de la pêche.…
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Cote : 204 M 569Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Fixation et réglementation des prix…
…Fixation et réglementation des prix…
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Cote : 204 M 1746Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Rationnement, réglementation de la vente…
…Rationnement, réglementation de la vente…
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Cote : ARCH PAL 91 (13)Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation des collections au Muséum…
…Réglementation des collections au Muséum…
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Cote : 71 M 2Période : 1853 - 1886Extrait de la notice :
…Réglementation : périodes de fermeture…
…Réglementation : périodes de fermeture…