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Cote : 1D81Période : 1932 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, consultations juridiques.…
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Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : 1N113Période : 1898 - 1942Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
…Règlementation…
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Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires)…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…