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Cote : 1D81Période : 1932 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, consultations juridiques.…
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Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : 1N113Période : 1898 - 1942Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
…Règlementation…
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Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires)…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
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Cote : 3D29Période : 1954 - 1954Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes…
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Cote : 1N112-118Période : 1880 - 1978Extrait de la notice :
…Ville de Paris, historique du réseau général ; Lois, décrets, circulaires et réglementation ; Documentation…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263Période : 1900 - 2000Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale.…
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Cote : 1D133Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D135Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D136Période : 1876 - 1891Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D137Période : 1855 - 1925Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D138Période : 1921 - 1924Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D139Période : 1871 - 1913Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1D132Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…. - CMP, réglementation en vigueur et mises à jour : extraits reliés du Journal officiel.…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Cote : 2420 W 1 à 96Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
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Cote : 38 FI 1 à 228, 78 FI 12 à 20, 511 FI 1 à 38, T 2 à 6822, 3 T 1 à 340, 4 T 1 à 156Période : 1812 - 1941Extrait de la notice :
…. - Imprimerie, librairie : réglementation, déclarations d'imprimer, statistiques (1816-1913).…
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Cote : 2884 W 1-68 , 2897 W 1 à 256 , 2936 W 1 à 90 , 2971 W 1 à 55 , 3025 W 1 à 11 , 3074 W 1 à 44 , 3177 W 1 à 84Période : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et documentation (2000-2011). Budget (1999-2011). Personnel (2000-2013).…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Période : 1800 - 1954Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales, réglementation (1803-1938).…
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Période : 1800 - 1952Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales et réglementation (1800-1938).</p> <p>Chambres de commerce (1826-1952).…
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Cote : Q 1 à 177Période : 1790 - 1945Extrait de la notice :
…. - Réglementation (1790-1874). Correspondance (1791-1826).…
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Cote : O 5308 à 8411, 3 O 1 198 ; 84 Fi 1-88 ; 1001 Fi 113/1-647 ; 1001 Fi 178/1-30Période : 1692 - 1947Extrait de la notice :
…. - Généralités : réglementation, personnel et budget (1809-1937).…
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Cote : 32 ETP 1 à 213 , 702 FI 1 à 24 , 754 FI 1 à 22Période : 1796 - 2000Extrait de la notice :
…<p>Réglementation nationale et locale (an XIV - 1901) ; Personnel religieux hospitalier (1801-1876).…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
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Extrait de la notice :
…réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
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Cote : 67 W 1 à 12 , 207 W 1 , 232 W 1 à 31 , 1313 W 1 à 11 , 1717 W 1 à 28 , 1790 W 1 à 5 , 1884 W 1 à 18 , 2221 W 1 à 19 ; 2446 W 1 à 9Période : 1940 - 2006Extrait de la notice :
…. - Réglementation (1952-1953). Rapports d'activités (1964-1991). Guerre de 1940-1945 (1940-1946).…
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Cote : 5 ETP 1 à 2131 , 51 ETP 1 à 115Période : 1778 - 1970Extrait de la notice :
…. - Réglementation générale et locale : épaves (an II - 1842).…
…Fonds de l'hôtel-Dieu. - Réglementation locale (1891). Personnel (1870-1925).…
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Cote : 1859 W 1 à 108 , 2203 W 1 à 22 , 2367 W 1 à 40 , 2199 W 1 à 96Période : 1976 - 2010Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation touristique. - Guide interprète régional (2003-2005).…
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Cote : X 1 5386Période : 1792 - 1944Extrait de la notice :
…Elle est constituée des chapitres suivants :</p> <p>Instructions, réglementation (an V-1943).…
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Cote : 2009/DARH/016/6Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
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Cote : 45 ETP 1 à 127 , 758 FI 1 à 28Période : 1776 - 2000Extrait de la notice :
…<p>Règlementation générale et locale (1811-1971) ; Personnel (1958-1996) ; Administration générale (1906…
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Cote : 46 ETP 1 à 855 , 65 ETP 1 à 58Période : 1836 - 2010Extrait de la notice :
…<p>Règlementation (1912-1920). - Personnel (1866-1956). - Administration générale (1844-1975). - Financement…
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Période : 1799 - 1953Extrait de la notice :
…sous-série regroupe le fonds des services de police administrative de la préfecture gérant la réglementation…
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Cote : R 1 à 4180Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…</p> <p>Le fonds de la Préfecture représente 2,90 m et est essentiellement constitué de réglementation…
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Cote : X 1 5386Période : 1795 - 1952Extrait de la notice :
…</p> <p>La sous-série est constituée des chapitres suivants :</p> <p>Instructions, réglementation (an…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission réglementation…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission réglementation…
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Cote : 38 FI 1 à 228, 78 FI 12 à 20, 511 FI 1 à 38, T 2 à 6822, 3 T 1 à 340, 4 T 1 à 156Période : 1793 - 1949Extrait de la notice :
…. - Généralités : inventaires des archives du service [1920-1930], instructions et réglementation (1790…
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Cote : 2383 W 1 à 162, 2546 W 1 à 9977Période : 1935 - 2012Extrait de la notice :
…<p>Les dossiers de pupilles ont été éliminés en 1961 conformément à la réglementation en vigueur à l'époque…
…<p>Les dossiers de pupilles ont été éliminés en 1961 conformément à la réglementation en vigueur à l'époque…
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Cote : 109 FI 1 à 620 , 1102 W 1 à 8 , 1269 W 1 à 9 , 1288 W 1 à 49 , 1555 W 1 à 2 , 1559 W 1 à 6 , 1565 W 1 à 85 , 1575 W 1 à 111 , 1609 W 1 à 21 , 1611 W 1 à 557 , 1638 W 1 à 86 , 1639 W 1 à 12 , 1647 W 1 , 1651 W 1 à 18 , 1658 W 1 à 249 , 1671 W 1 à 21 , 1680Période : 1826 - 2009Extrait de la notice :
…Réglementation des manifestations (1950-1965). Environnement et cadre de vie (1930-2007).…
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Cote : 208 FI 1 à 1264 , 2550 W 1 à 107 , 492 W 75 à 340 , 1269 W 1 à 9 , 1407 W 1 à 29 , 1425 W 1 à 26 , 1462 W 1 à 21 , 1493 W 1 à 19 , 1560 W 1 à 135 , 1617 W 1 à 169 , 1736 W 1 à 17 , 1737 W 1 à 9 , 1805 W 1 à 18 , 1829 W 1 à 37 , 1881 W 1 à 47 , 1886 W 1 à 4Période : 1934 - 2008Extrait de la notice :
…Réglementation des boisements (1959-2003).…
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Cote : 1422 W 1 à 108 , 1502 W 1 à 21 , 1534 W 1 à 48 , 1539 W 1 à 37 , 1545 W 1 à 5 , 1699 W 1 à 2 , 1744 W 1 à 11 , 2034 W 1 à 54 , 2326 W 1 à 26Période : 1941 - 2010Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation et vie associative. - Centre de vacances et de loisirs (1955-2007).…