-
Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
-
Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
-
Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
-
Cote : 1143 W 18Période : 1999 - 2007Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
-
Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
-
Période : 1870 - 1972Extrait de la notice :
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
…REGLEMENTATION Ouverture d'un compte d'avances (1870 - 1893 - 1895) Dispenses pour les CE de tenir le carnet de comptes courant (1897) Caisse d'épargne…
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
-
Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Constitution et réglementation (1988-1991) ; fonctionnement (1989-1991).…
…Ces dossiers sont relatifs à la constitution, à la réglementation et au fonctionnement d'Eufigest et seront conservés définitivement comme témoins d I…
…CONSTITUTION ET REGLEMENTATION 11. Création de trois SICAV libellées en ECU : Eufi-rent, Eufi-cash, Eufinvest: actes notariés, novembre 1989. 12.…
-
Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
-
Période : 1921 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation (1921-1966) ; financement (1952-1965) ; gestion (1936-1966) ; fonctionnement de DP2 (1951-1964).…
…REGLEMENTATION .............................................................................................. 4 1.1 Bénéficiaires .....................…
…REGLEMENTATION 1.1 Bénéficiaires Conditions d’attribution des prêts : note, 1924-1928, 1952.…