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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Weill, Isidore
    Cote : 57 CDF 96-14
    Période : 1913 - 1913
    Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

    …Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

  • Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture
    Période : 1957 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…

    …Communes : Aigurande, Argenton sur Creuse, réglementation et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de…

    …Communes : Châteauroux, La Châtre, Chitray, Ciron, Coings. réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration générale et des élections…

  • 27 juin 1943
    Cote : 4 AP 508
    Période : 1943 - 1943
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

    …rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

  • Mitoyenneté, servitudes, voierie
    Cote : 1 CDF 50
    Période : 1931 - 1942
    Fonds : Locaux du Collège de France
    Extrait de la notice :

    …Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

    …- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…

    …Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

  • Gestion et autorisation des fouilles, 1949
    Cote : 34 CDF 87/8
    Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
    Extrait de la notice :

    …des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

    …des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

  • Fonds Cusson (1886-1958)
    Période : 1886 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation en vigueur.…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Ursulines d’Issoudun. 24 mars 1665 - Sentence entre les bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles d’aujourd’hui et les paroisses du Bas-Berry,…

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