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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Weill, Isidore
    Cote : 57 CDF 96-14
    Période : 1913 - 1913
    Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation…

  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…

  • Police (4 M)
    Période : 1950
    Extrait de la notice :

    …d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

  • Arc, mail, cartes et autres jeux… Se divertir au temps de la monarchie
    Date de modification : 13 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …La morale inspire la réglementation, la passion fabrique de l’excès et les archives appa­raissent.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn
  • Quand le 18 n’existait pas. Les combattants du feu du Moyen Âge à 1932
    Date de modification : 16 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …, même si chaque catastrophe provoque localement une prise de conscience et des tentatives de réglementation…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn
  • A l'affiche à Annecy. 1860-1918, plus d'un demi-siècle de réclame
    Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…

    Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales
  • 27 juin 1943
    Cote : 4 AP 508
    Période : 1943 - 1943
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

  • Mitoyenneté, servitudes, voierie
    Cote : 1 CDF 50
    Période : 1931 - 1942
    Fonds : Locaux du Collège de France
    Extrait de la notice :

    …- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…

    …Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

  • Commerce et tourisme (8 M)
    Période : 1946
    Extrait de la notice :

    …: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…

    …8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…

    ….......................................................................................... 10 Réglementation…

  • Gestion et autorisation des fouilles, 1949
    Cote : 34 CDF 87/8
    Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
    Extrait de la notice :

    …(21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

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