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Cote : 95CAITM146 - 95CAITM150Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 1091CAITM1 - 1091CAITM2Période : 1946 - 1985Extrait de la notice :
…Législation, réglementation et instructions internes.…
…Législation, réglementation et instructions internes.…
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Cote : 273CAITM101Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
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Date de modification : 30 mai 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais également le développement du Code de la route,…
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais également le développement du Code de la route,…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
…Communes : Aigurande, Argenton sur Creuse, réglementation et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de…
…Communes : Châteauroux, La Châtre, Chitray, Ciron, Coings. réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration générale et des élections…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…. – Règlementation sur la police de la chasse et de la pêche : arrêtés et correspondance (1954-1960) ; tableau récapitulatif des périodes d’interdiction…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux (1857-1945). Correspondance (1860-1934).…
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812-1960 O.…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…. – Lutte contre les maladies contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation de la transhumance…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques, signalisation routière et distributeurs automatiques…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…les bois (1922), sur la mise en vente d’une coupe de pins (1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier de la Bâtie-Neuve : arrêté d’enquête (1910).…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Police locale E DEP 008/1 I 01 Règlementation et répression de la prostitution, des « filles de mauvaise vie […] menant une vie scandaleuse et contraire…
…Foires et marchés, création, gestion et règlementation : « état des places numérotées que doivent occuper les marchands à la basse rue et sur la place…
…Règlementation de l’heure : circulaire (1922). Associations des maires de France et du département : correspondance (19311959).…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…Police de la chasse : arrêté ministériel de règlementation (1956) ; délibérations municipales, correspondance (1926-1964).…
…Police de la pêche : arrêté préfectoral de règlementation (1956) ; avis annuel des périodes d’interdiction de la pêche (1963).…
…Circulation automobile, règlementation : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance (1959-1964). 1930-1964 17 3 O.…
