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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
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Cote : 1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263Période : 1900 - 2000Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale.…
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Cote : 2420 W 1 à 96Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
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Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 38 FI 1 à 228, 78 FI 12 à 20, 511 FI 1 à 38, T 2 à 6822, 3 T 1 à 340, 4 T 1 à 156Période : 1812 - 1941Extrait de la notice :
…. - Imprimerie, librairie : réglementation, déclarations d'imprimer, statistiques (1816-1913).…
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Cote : 2884 W 1-68 , 2897 W 1 à 256 , 2936 W 1 à 90 , 2971 W 1 à 55 , 3025 W 1 à 11 , 3074 W 1 à 44 , 3177 W 1 à 84Période : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et documentation (2000-2011). Budget (1999-2011). Personnel (2000-2013).…
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Période : 1800 - 1954Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales, réglementation (1803-1938).…
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Période : 1800 - 1952Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales et réglementation (1800-1938).</p> <p>Chambres de commerce (1826-1952).…
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Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…