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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…La morale inspire la réglementation, la passion fabrique de l’excès et les archives apparaissent.…
…La morale inspire la réglementation, la passion fabrique de l’excès et les archives apparaissent.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn -
Date de modification : 16 octobre 2023Extrait de la notice :
…prévention…), l’Ancien Régime n’apporte guère d’améliorations, même si chaque catastrophe provoque localement une prise de conscience et des tentatives de réglementation…
…prévention…), l’Ancien Régime n’apporte guère d’améliorations, même si chaque catastrophe provoque localement une prise de conscience et des tentatives de réglementation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn -
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
…Communes : Aigurande, Argenton sur Creuse, réglementation et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de…
…Communes : Châteauroux, La Châtre, Chitray, Ciron, Coings. réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration générale et des élections…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation en vigueur.…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…Ursulines d’Issoudun. 24 mars 1665 - Sentence entre les bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles d’aujourd’hui et les paroisses du Bas-Berry,…
