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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
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Cote : 1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263Période : 1900 - 2000Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
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Cote : 2420 W 1 à 96Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…