-
Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
-
Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
-
Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
-
Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
-
Cote : 1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263Période : 1900 - 2000Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
-
Cote : 2420 W 1 à 96Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
-
Cote : 2884 W 1-68 , 2897 W 1 à 256 , 2936 W 1 à 90 , 2971 W 1 à 55 , 3025 W 1 à 11 , 3074 W 1 à 44 , 3177 W 1 à 84Période : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et documentation (2000-2011). Budget (1999-2011). Personnel (2000-2013). Statistiques (2011).…
…Réglementation et documentation (2000-2011). Budget (1999-2011). Personnel (2000-2013). Statistiques (2011).…
-
Cote : 38 FI 1 à 228, 78 FI 12 à 20, 511 FI 1 à 38, T 2 à 6822, 3 T 1 à 340, 4 T 1 à 156Période : 1812 - 1941Extrait de la notice :
…. - Imprimerie, librairie : réglementation, déclarations d'imprimer, statistiques (1816-1913).…
…. - Imprimerie, librairie : réglementation, déclarations d'imprimer, statistiques (1816-1913).…
-
Période : 1800 - 1954Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales, réglementation (1803-1938).</p> <p>Personnel médical et fonctionnaires de santé (1802-1947).…
…<p>Affaires générales, réglementation (1803-1938).</p> <p>Personnel médical et fonctionnaires de santé (1802-1947).…
-
Période : 1800 - 1952Extrait de la notice :
…<p>Affaires générales et réglementation (1800-1938).</p> <p>Chambres de commerce (1826-1952).</p> <p>Ecoles de commerce (1823-1945).…
…<p>Affaires générales et réglementation (1800-1938).</p> <p>Chambres de commerce (1826-1952).</p> <p>Ecoles de commerce (1823-1945).…