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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : 2 O 13/9Période : 1853 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Règlementation.…
…Règlementation.…
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Cote : 2 O 25/7Période : 1844 - 1846Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Cote : 2 O 26/8Période : 1892 - 1892Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
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Cote : 1 G/COM 216Période : 1887 - 1887Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…. - Réglementation et prescriptions ministérielles : circulaire (1887).…
…. - Réglementation et prescriptions ministérielles : circulaire (1887).…
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Cote : 1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263Période : 1900 - 2000Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
…</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.…
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Cote : 2420 W 1 à 96Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
…</p> <p>Réglementation de l'équipement commercial (1973-2003).</p> <p> </p>…
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Cote : 1E/COM1-122Période : 1792 - 1907Extrait de la notice :
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
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Cote : 1 E/COM 10Période : 1806 - 1806Fonds : 1E/COM - Registres d'état civilExtrait de la notice :
…État civil / Réglementation - Compiègne…