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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental, procès-verbal de la 2ème session du Conseil du…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance, extrait de p.v. de l'assemblée du district…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1143 W 18Période : 1999 - 2007Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste des bénéficiaires, récapitulatif des versements…
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste des bénéficiaires, récapitulatif des versements…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…