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Cote : 204 W 68Période : 1949 - 1967Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 204 W 45Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 28 W 92Période : 1914 - 1998Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 95CAITM146 - 95CAITM150Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 204 W 72Période : 1929 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Surveillance, réglementation : arrêtés, notes (1929-1951).…
…Destructions des animaux nuisibles, réglementation : ordonnances, plans, correspondance (1972-1975).…
…Présentation du contenu Surveillance, réglementation : arrêtés, notes (1929-1951).…
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Cote : 120 W 2Période : 1 - 1994Extrait de la notice :
…Législation et réglementation.…
…Législation et réglementation.…
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Cote : 204 W 67-78Extrait de la notice :
…Réglementation des espaces…
…Réglementation des espaces…
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Cote : 204 W 75Période : 1862 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances, circulaire.…
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances, circulaire.…
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Cote : 204 W 147Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Spectacles cinématographiques, réglementation : circulaire.…
…Spectacles cinématographiques, réglementation : circulaire.…
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Cote : 204 W 73Période : 1958 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés,   JO , décrets.…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés,   JO , décrets.…
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Cote : 204 W 65Période : 1840 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances préfectorales, arrêtés préfectoraux.…
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances préfectorales, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 204 W 74Période : 1895 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, extraits du  JO .…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, extraits du  JO .…
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Cote : 204 W 36Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : brochure de la fondation Alphonse Peyrat.…
…Présentation du contenu Réglementation : brochure de la fondation Alphonse Peyrat.…
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Cote : 204 W 77Période : 1920 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Entretien des ascenseurs, réglementation : ordonnances (1920-1951).…
…Mesures préventives contre le gel des canalisations et les incendies, réglementation : notes, extraits du  BMO de la ville de Paris  , arrêtés,…
…Présentation du contenu Entretien des ascenseurs, réglementation : ordonnances (1920-1951).…
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Cote : 204 W 76Période : 1856 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances (avec photocopies de l'ordonnance de 1778).…
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances (avec photocopies de l'ordonnance de 1778).…
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Cote : 1091CAITM1 - 1091CAITM2Période : 1946 - 1985Extrait de la notice :
…Législation, réglementation et instructions internes.…
…Législation, réglementation et instructions internes.…
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Cote : 204 W 17-19Extrait de la notice :
…204 W 17-19 Réglementation…
…204 W 17-19 Réglementation…
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Cote : 204 W 66Période : 1882 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Commerce de la viande et des produits laitiers, réglementation : ordonnances, décrets, arrêtés, extraits du  BMO de la ville…
…Boissons, réglementation : brochure documentaire du Haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme, arrêté, circulaires, ordonnances (1921-1961)…
…Boulangeries et pâtisseries, réglementation : arrêtés, décrets, note de service, extraits du  BMO de la ville de Paris  (1951-1961).…
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Cote : 204 W 78Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
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Cote : 204 W 50Période : 1895 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Embranchements particuliers, réglementation : arrêtés (1895-1959) ; embranchements d'Ivry : extraits du  BMO de la ville…
…Passages à niveau, classement et réglementation : ordonnances, arrêtés ministériels (1908-1956).…
…Présentation du contenu Embranchements particuliers, réglementation : arrêtés (1895-1959) ; embranchements d'Ivry : extraits du  BMO de la ville…
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Cote : 204 W 70Période : 1907 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnance, règlements sur les entrepôts pour les boissons.…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnance, règlements sur les entrepôts pour les boissons.…
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Cote : 204 W 145-147Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Règlementation…
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Cote : 204 W 55Période : 1961 - 1985Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : textes réglementaires, extrait du rapport d'activité de 1961 sur la délinquance.…
…Présentation du contenu Réglementation : textes réglementaires, extrait du rapport d'activité de 1961 sur la délinquance.…
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Cote : 28 W 61Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, rapports, notes, extraits du JO et du BMO, revue Les Halles.…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, rapports, notes, extraits du JO et du BMO, revue Les Halles.…
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Cote : 505 W 158Période : 1962 - 2005Extrait de la notice :
…Dossier de réglementation de publicité sur véhicules : notes…
…Bureau de la règlementation et de la gestion de l'espace public…
…Dossier de réglementation de publicité sur véhicules : notes…
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Cote : 204 W 71Période : 1947 - 1976Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Service des gardes des squares de Paris, réglementation : instructions générales de 1930 (édition de 1947).…
…Promenades appartenant à la ville de Paris et au département de la Seine y compris les bois de Boulogne et de Vincennes, réglementation : arrêtés préfectoraux…
…Présentation du contenu Service des gardes des squares de Paris, réglementation : instructions générales de 1930 (édition de 1947).…
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Cote : 204 W 28Période : 1870 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation générale : ordonnances, arrêtés (1885-1929).…
…Caisse autonome des retraites, réglementation : décrets (1927-1932).…
…Présentation du contenu Réglementation générale : ordonnances, arrêtés (1885-1929).…
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Cote : 120 W 16Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Législation, réglementation, circulaires (1954-1975), courriers, notes, comptes rendus de réunions, rapports (1950-1965), procédures…
…Ce dossier traite notamment de l'application de la loi de 1954 sur les alcooliques dangereux, de la réglementation au sujet des débits de boisson, de la…
…Présentation du contenu Législation, réglementation, circulaires (1954-1975), courriers, notes, comptes rendus de réunions, rapports (1950-1965), procédures…
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Cote : 204 W 41Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation : instruction interministérielle provisoire.…
…Présentation du contenu Règlementation : instruction interministérielle provisoire.…
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Cote : 204 W 146Période : 1922 - 1963Extrait de la notice :
…Utilisation des drapeaux lors de manifestations, réglementation : correspondance, circulaires, notes.…
…Utilisation des drapeaux lors de manifestations, réglementation : correspondance, circulaires, notes.…
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Cote : 273CAITM101Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
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Cote : 289 W 1-21Période : 1924 - 1953Extrait de la notice :
…Registres des procès-verbaux pour infraction à la réglementation sur les étrangers…
…Registres des procès-verbaux pour infraction à la réglementation sur les étrangers…
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Cote : 204 W 17Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux pouvoirs spéciaux et efficacité des services de police, réglementation et allocution du ministre de l'Intérieur à l'Assemblée…
…Projet de loi relatif aux pouvoirs spéciaux et efficacité des services de police, réglementation et allocution du ministre de l'Intérieur à l'Assemblée…
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Cote : 505 W 159Période : 2007 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation des enseignes de publicité sur véhicules : notes et comptes rendus de réunion…
…Bureau de la règlementation et de la gestion de l'espace public…
…Réglementation des enseignes de publicité sur véhicules : notes et comptes rendus de réunion…
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Cote : 505 W 160Période : 1988 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation et coordination de travaux de voirie : notes et comptes rendus de réunion…
…Bureau de la règlementation et de la gestion de l'espace public…
…Réglementation et coordination de travaux de voirie : notes et comptes rendus de réunion…
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Cote : 204 W 33Période : 1950 - 1965Extrait de la notice :
…Bonification et majoration pour ancienneté des résistants déportés et internés de la police municipale, réglementation (principe) : état des pièces contenues…
…Internés déportés politiques, réglementation (principe) : répertoire, circulaire, note, extraits du  JO  (1955) ; révision de situation : liste…
…Passeurs bénévoles, réglementation : notes, circulaires (1955) ; demandes de reconnaissance de la qualité de passeur bénévole : formulaires de demande,…
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Cote : 120 W 26Période : 1969 - 1996Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accès aux documents, règles de communication : notes sur l'historique de conservation des archives de l'IPP, législation, réglementation…
…Présentation du contenu Accès aux documents, règles de communication : notes sur l'historique de conservation des archives de l'IPP, législation, réglementation…
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Cote : 204 W 133Période : 1958 - 1975Extrait de la notice :
…Participation des forces armées au maintien de l'ordre, réglementation : instructions interministérielles, circulaires,  JO , décrets.…
…Participation des forces armées au maintien de l'ordre, réglementation : instructions interministérielles, circulaires,  JO , décrets.…
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Cote : 204 W 84Période : 1924 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation :   JO  et extrait du  JO   (décrets), extraits du Bulletin législatif Dalloz.…
…Présentation du contenu Règlementation :   JO  et extrait du  JO   (décrets), extraits du Bulletin législatif Dalloz.…
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Cote : 381 W 2Période : 1940 - 1947Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le sous-dossier relatif à la réglementation émise par la Préfecture de police contient notamment une note du Préfet Roger LANGERON…
…Réglementation émise par la Préfecture de police : arrêté n° 2095 du 11 mai 1946 instituant une Commission consultative chargée de donner un avis sur les…
…Présentation du contenu Le sous-dossier relatif à la réglementation émise par la Préfecture de police contient notamment une note du Préfet Roger LANGERON…
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Cote : 506 W 1Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 2Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 3Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 4Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 5Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 6Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 8Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 9Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 10Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 506 W 11Période : 2001 - 2011Fonds : Dossiers de transports de fondsExtrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…