-
Cote : 1D81Période : 1932 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, consultations juridiques.…
-
Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
-
Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
-
Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
-
Cote : 1N113Période : 1898 - 1942Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
-
Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
-
Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
-
Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
…Règlementation…
-
Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires)…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
…Réglementation pour la vente de viande…
-
Cote : 3D29Période : 1954 - 1954Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes…
-
Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
-
Cote : 1N112-118Période : 1880 - 1978Extrait de la notice :
…Ville de Paris, historique du réseau général ; Lois, décrets, circulaires et réglementation ; Documentation…
-
Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
-
Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
-
Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
-
Cote : 1D133Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D135Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D136Période : 1876 - 1891Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D137Période : 1855 - 1925Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D138Période : 1921 - 1924Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D139Période : 1871 - 1913Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…