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Cote : 1714 W 1-20Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de…
…communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de…
…communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis…
…de démolir de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
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Cote : 1619 W 1-37Période : 1972 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.…
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Cote : 1691 W 1-152Période : 1919 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Documents relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.…
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Cote : 1774 W 1-100Période : 1944 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.…
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Cote : 1142 W 1-103Période : 1928 - 1980Extrait de la notice :
…Divers dossiers relatifs aux aménagements hydrauliques, à l'urbanisme et au logement…
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Cote : 3168 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme, permis…
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Cote : 1374 W 1-157Période : 1928 - 1992Extrait de la notice :
…Urbanisme, communication et tourisme.…