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Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
…urbanisme…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 135 W 503Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…La Ciotat : projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 135 W 497Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Allauch : intervention en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances.…
…urbanisme…
…Commission départementale d’urbanisme commercial : procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les…
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Cote : 52 W 86Période : 1955 - 1960Extrait de la notice :
…Etats annuels d'avancement du remembrement et des études d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 135 W 516 à 519Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Marseille : intervention et réclamation en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 140 W 11Période : 1949 - 1967Extrait de la notice :
…1950-1953), Justice (1955-1966), Marine et radio (1950-1952), Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 2071 WPériode : 1945 - 1984Extrait de la notice :
…. - Urbanisme, enregistrement des permis de construire et autorisations de lotir.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1942 W 35Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…: réclamations, procès-verbaux et infractions concernant les nuisances sonores, les décharges, l’urbanisme…
…urbanisme…