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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 156 J 445-451Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Urbanisme de montagne - Rénovation et urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 2 O 858-859Période : 1861 - 1939Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 590-602Période : 1861 - 1939Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1583 W 78-88, 153-161Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 2711 W 183-185Période : 2009 - 2017Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Haute-Savoie…
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Cote : 156 J 270-299Période : 1970 - 1985Extrait de la notice :
…Urbanisme de montagne - Rénovation et urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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