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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 70W_CP_8/37Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme. Groupement d'urbanisme…
…Urbanisme…
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Période : 1941 - 1958Extrait de la notice :
…Comité national de l’Urbanisme.…
…Décret relatif à la coordination des services d’urbanisme, décret portant révision du Code de l’urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 19770320/112Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 19770320/113Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Avant-projet de loi sur les plans d'urbanisme (1965).…
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Cote : 19960053/6-19960053/19Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…L'URBANISME…
…urbanisme…
…Bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat (direction générale des collectivités…
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Cote : 20050460/30-20050460/31Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : AG/5(2)/231Période : 1969 - 1974Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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