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Cote : 1 W 19862-1Période : 1953 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation du « jour mondial de l'urbanisme » à Lille et de la campagne nationale en faveur de la construction…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…l'Ecole régionale d'architecture de Marseille [par Jean-Claude GROUSSARD] Gaston Castel dans le texte Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
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Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
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Cote : 1202 W 16Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.…
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Cote : 1644 W 8Extrait de la notice :
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
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