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Cote : 2 O 1092Période : 1900 - 1910Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 535 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…
…Urbanisme, construction d'une maison près du cimetière : demande d'autorisation (1910).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1783Période : 1870 - 1890Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 834 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…
…Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande d'autorisation (1870).…
…urbanisme…
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Cote : 452Période : 1947 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1072 W 1 : Urbanisme commercial : lois, décrets, circulaires (1969-1986) 1072 W 2-41 : Commission départementale d'urbanisme…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1072 W 1 : Urbanisme commercial : lois, décrets, circulaires (1969-1986) 1072 W 2-41 : Commission départementale d'urbanisme…
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Cote : 439Période : 1945 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 149 W 29-63 : Commission départementales des opérations immobilières et de l'architecture (1975-1979) 149 W 120-166 : Plans d'urbanisme…
…Direction des affaires scolaires, culturelles, de l'environnement et de l'urbanisme. Troisième bureau - Urbanisme et construction…
…urbanisme…
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Cote : 1258Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…[Inauguration d'une exposition sur l'urbanisme] / [non identifié]. [ca 1985]…
…urbanisme…
…[Inauguration d'une exposition sur l'urbanisme] / [non identifié]. [ca 1985]…
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Cote : 3094W/2Période : 1978 - 2000Extrait de la notice :
…Avis sur dossiers d'urbanisme et études préalables sur munuments - Calvados…
…urbanisme…
…Avis sur dossiers d'urbanisme et études préalables sur munuments - Calvados…
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Cote : 413Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…commission exécutive (1964-1968) 76-77 : contentieux, impayés, débiteurs retardataires : dossiers d'affaires réglées (1960-1972) 152 W 60-69, 75 : Urbanisme…
…60-61, 67-69 : commission départementale d'urbanisme, conférence permanente du permis de construire : procès-verbaux (1964-1969) 62-66 : permis de…
…Direction des affaires scolaires, culturelles, du contentieux, de l'environnement et de l'urbanisme. Troisième bureau - Urbanisme et construction…
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Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
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Cote : 2 O 2444Période : 1821 - 1911Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 1118 tandis que les dossiers concernant la santé et l'urbanisme…
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : délibération municipale, plan (1911) [un plan a été extrait de ce dossier…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 2444/1Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…
…urbanisme…
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…