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Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 1 juillet 2021Extrait de la notice :
…[par Marie-Claude BLANC-CHALEARD et Thibault TELLIER] Les opérations de rénovation urbaine, l'« urbanisme…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 27 avril 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 10 avril 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 28 mars 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Période : 1941 - 1958Extrait de la notice :
…Décret relatif à la coordination des services d’urbanisme, décret portant révision du Code de l’urbanisme…
…, arrêté de nomination des membres du comité national de l’urbanisme, correspondance.…
…juillet 1946 relatifs au fonctionnement du comité national et de la commission départementale de l’urbanisme…
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Cote : 19820076/1-19820076/2Période : 1973 - 1979Extrait de la notice :
…(1974-1979) et de l'atelier parisien d’urbanisme (1973-1979)…
…Ce versement concerne les instances de l'institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Ile-de-France…
…Parisien d'Urbanisme, le second, des créations de zones d'aménagement différé.…
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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…