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Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation -
Cote : 2448 W 1-235Période : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…2448 W Urbanisme…
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Cote : 2485 W 1-145Période : 1967 - 2007Extrait de la notice :
…2485 W - Certificat d'urbanisme…
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Cote : 2430 W 1-122Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Ex subdi Verdun Urbanisme…
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Cote : 2431 W 1-156Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Autorisation urbanisme-Subdi Verdun…
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Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…d'urbanisme.…
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements…
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Cote : 1944 WPériode : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
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Cote : 2228 WPériode : 1990 - 2008Extrait de la notice :
…Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.…
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