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Période : 1807Extrait de la notice :
…Justice…
Auteur : Long, Marceau -
Période : 1668Extrait de la notice :
…Il était le quatrième enfant né du mariage d’Henri d’Aguesseau, alors intendant de justice, police et finances, et de Claire Le Picart de Périgny, mais…
…malgré deux exils entre 1718 et 1727, il accomplit sans relâche une œuvre d’administration, de réforme, de modernisation aussi, de la législation et de la justice…
…Justice…
Auteur : Brancourt, Isabelle -
Période : 1751Extrait de la notice :
…Il appartenait à une lignée de magistrats qui, de Louis XIII à Louis XVI, peuplèrent les cours et le conseil du roi pour l'honneur de la Justice et de…
…Justice…
…Il appartenait à une lignée de magistrats qui, de Louis XIII à Louis XVI, peuplèrent les cours et le conseil du roi pour l'honneur de la Justice et de…
Auteur : Storez-Brancourt, Isabelle -
Référence : sans référenceNature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 03/04/1967Extrait de la notice :
…Cours de justice ayant fonctionné à la Libération (note non publiée)…
…justice…
…Cours de justice ayant fonctionné à la Libération (note non publiée)…
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Référence : AD 60-15Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 20/04/1960Date de signature ou de publication : 02/06/1960Extrait de la notice :
…justice…
…Circulaire du ministre de la justice…
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Référence : AD 7469/4284Nature : NoteStatut du texte : abrogéeDate de signature : 25/04/1975Date de signature ou de publication : 09/05/1975Extrait de la notice :
…justice…
…Circulaire du ministre de la justice…
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Référence : AD 59-2Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 15/01/1959Date de signature ou de publication : 21/01/1959Extrait de la notice :
…justice…
…Circulaire du ministre de la justice…
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Référence : AD 59-3Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 12/02/1959Date de signature ou de publication : 12/02/1959Extrait de la notice :
…justice…
…Circulaire du ministre de la justice…
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Référence : sans référenceStatut du texte : caducDate de signature : 13/08/1981Date de signature ou de publication : 13/08/1981Extrait de la notice :
…justice…
…Arrêté du ministre de la justice…
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Référence : AD 59-10Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 27/02/1959Date de signature ou de publication : 17/03/1959Extrait de la notice :
…justice…
…Instruction générale du ministre de la justice prise pour l'application du code de procédure pénale…
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Référence : AD 53-7Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 25/03/1953Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : NOR: PRMX1526389ANature : ArrêtéStatut du texte : en vigueurDate de signature : 24/12/2015Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : ES 82-165Statut du texte : caducDate de signature : 16/12/1982Date de signature ou de publication : 16/12/1982Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 12403/8161Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 22/06/1972Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : DPACI/RES/2004/021Nature : CirculaireStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 28/10/2004Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 53-20Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 04/11/1953Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 59-8Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 12/03/1959Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : SG 22Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 08/01/1999Date de signature ou de publication : 08/01/1999Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 66-3Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 25/01/1966Date de signature ou de publication : 31/01/1966Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : DGP/SIAF/2020/005Statut du texte : ponctuelDate de signature : 22/12/2020Date de signature ou de publication : 18/01/2021Extrait de la notice :
…justice…
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Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 30/01/2018Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 62-5Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 10/02/1962Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 21647/3878Nature : NoteStatut du texte : abrogéeDate de signature : 29/04/1985Date de signature ou de publication : 21/11/1985Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 72-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 07/07/1972Date de signature ou de publication : 23/11/1972Extrait de la notice :
…justice…
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Référence : AD 85-1Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 25/01/1985Date de signature ou de publication : 19/04/1985Extrait de la notice :
…justice…