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Cote : B/2071Période : 1651 - 1654Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1656 et une liasse reliée 1651-1654)…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
…justice…
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Cote : B/2078Période : 1714 - 1740Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée de 1714-1740)…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
…justice…
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Cote : B/1067Période : 1637 - 1695Extrait de la notice :
…EPINAY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté d'Epinay-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1637, 1653-1662, 1677-1695)…
…JUSTICE ET PREVOTE D EPINAY-SOUS-SENART…
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Cote : B/286Période : 1659 - 1698Extrait de la notice :
…BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1662, 1669, 1671-1673, 1676, 1679-1694, 1697-1698)…
…JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY…
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Cote : B/2619Période : 1654 - 1698Extrait de la notice :
…QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)…
…JUSTICE ET PREVOTE DE QUINCY-SOUS-SENART…
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Cote : B/2653Période : 1499 - 1503Extrait de la notice :
…SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Justice de Buno-le-Châtel).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (janvier 1499-avril 1500), (janvier 1501-décembre…
…JUSTICE DE BUNO LE CHATEL…
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Cote : B/2076Période : 1691 - 1699Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1699 et deux liasses reliées de 1694-1697 et de 1690…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
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Cote : B/2079Période : 1741 - 1755Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1757 et deux liasses reliées de 1741-1749 et de 1750…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
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Cote : B/2080Période : 1760 - 1770Extrait de la notice :
…MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1788 et deux liasses reliées de 1760-1766 et de 1765…
…PREVOTE ET JUSTICE DE MAISSE…
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Cote : B/2081Période : 1572 - 1673Extrait de la notice :
…MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1572, 1576, 1582, 1583, 1593, 1598, 1617, 1625, 1627, 1653, 1656, 1660…
…JUSTICE DE MAISSE…
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