-
Date de modification : 27 septembre 2021Autorités indexées
…Correspondance…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège -
Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Instruction : correspondance.…
…Correspondance avec la Kommandantur.…
…Demandes d’indemnisation : correspondance.…
-
Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin individuel.…
…. 1792-1793 1 I 14 Fraude à la douane : statistique, correspondance, délibération. 1844-1871 1 I…
…. - Organisation : rapport, correspondance, ordonnance, arrêté, délibération, demande de renseignement…
-
Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan, correspondance, acte de vente, délibération, état parcellaire, estimation, registre…
…la construction des ensembles immobiliers et lotissements 1N1 Vente de terrains et maisons : correspondance…
…Propriétés communales. - Acquisition, vente, aliénation, échange : relevé des arrentements, correspondance…
-
Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet, des rapports et de la correspondance…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…(1920-1934) ; Achat d’une civière pour blessés : factures, correspondance (1924).…
…Prunières, devis, demandes de subventions, rapport, règlement de la caserne, correspondance, factures…
…. 1920-1935 4M4 Entretien, construction d’un préau : devis, correspondance, rapport d’architecte,…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande…
…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction…
…. - Construction, entretien : correspondance, instructions, relevé de travaux, arrêté, procès-verbal…
-
Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…S’y trouve une correspondance échangée entre M. Haesebroeck et M.…
…. 1923-1981 1R3 Enseignement public et privé. - Effectifs des élèves : statistiques, correspondance…
…Relations avec la ville, suivi des élèves : coupures de presse, affiches, correspondance, demandes de…
-
Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…Plantation de tabac : recensement, correspondance, mémoire. Braconnage : correspondance.…
…: relevé, correspondance ; Organisation de concours industriels : documentation, affiche, correspondance…
…Comice agricole : correspondance, affiches.…
-
Période : 1790 - 1998Extrait de la notice :
…. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés. 1953-1981 1 L 182 Trésor public, perception municipale…
…préfecture. 1812-1828 2 L 14 Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance…
…à Bon Marché, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1886-1926 2L2 Emprunts : délibérations, correspondance…
