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Période : 1964 - 1986Autorités indexées
…Administration générale…
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Période : 1983 - 1983Autorités indexées
…Administration générale…
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Période : 1967 - 1968Autorités indexées
…Administration générale…
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Période : 1944 - 1985Autorités indexées
…Administration générale…
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Cote : 74J1 - 74J104Période : 1917 - 1980Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…Administration générale…
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Cote : 374J1 - 374J2Période : 1981 - 2017Extrait de la notice :
…Administration générale.…
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Cote : 79J3 - 79J29Période : 1918 - 1972Extrait de la notice :
…Administration générale…
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Cote : 221J1 - 221J5Extrait de la notice :
…Administration générale.…
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Cote : 76J1 - 76J8Période : 1920 - 1969Extrait de la notice :
…Administration générale…
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Cote : 23J1 - 23J4Période : 1876 - 1925Extrait de la notice :
…Administration générale.…
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Cote : 23J120 - 23J202Période : 1912 - 1938Extrait de la notice :
…Administration générale. Conseils d'administration. Correspondance. Documentation technique.…
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Cote : B-0063197/2Période : 1945 - 1953Extrait de la notice :
…Administration générale : organigrammes et notes.…
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Cote : 23J1 - 23J119Période : 1876 - 1925Extrait de la notice :
…Administration générale, correspondance. Documentation technique. Comptabilité.…
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Cote : 373J1 - 373J21Période : 1993 - 2020Fonds : Fonds de la Société Carra frèresExtrait de la notice :
…Constitution de l'affaire et administration générale…
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Cote : B-0057610/1 - B-0057638/2, B-0057652/1 - B-0057655/2, B-0063197/2 - B-0063224/1, B-0063620/1 - B-0063620/2Période : 1937 - 1989Extrait de la notice :
…Administration générale et services extérieurs. - Organisation et activités.…
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Cote : 23J120 - 23J135Période : 1912 - 1938Extrait de la notice :
…Constitution de l'affaire et administration générale (1912-1938).…
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Cote : 73J753Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Administration générale : comptes-rendus d'assemblée générale (1969-1970), procès-verbaux de conseil…
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Cote : B-0081291/5Période : 1986 - 1986Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…Organigrammes, élaboration : notes, tableaux, organigramme de l'Administration générale, organigramme…
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Cote : B-0080078/2Période : 2011 - 2011Fonds : Fascicules de coursExtrait de la notice :
…internes pour l'emploi de contrôleur des douanes (branche des opérations commerciales et administration générale…
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Cote : B-0046599/4Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…COC) relative à la réorganisation de la direction du personnel, de la comptabilité et de l'administration générale…
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Cote : B-0046618/5Période : 1962 - 1964Extrait de la notice :
…Eudes relatives au fonctionnement de la section paye du bureau du personnel de l'administration générale…
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Cote : B-0065493/4Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…gestion des compétences respectives du service du personnel et du budget et du service de l'administration générale…
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Cote : 1A-0000318/1Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…du Sénat, rapports de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale…
…Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale…
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Cote : B-0042021/1Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…CNRS, universités et établissements d'enseignement élémentaire, supérieur et de recherche, administration générale…
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Cote : B-0046520/1Période : 1956 - 1985Extrait de la notice :
…la Marine (1965), une étude sur la création d'un service d'archives pour la direction de l'administration générale…
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Extrait de la notice :
…Le fonds rassemble dans un premier temps des informations d'administration générale : actes de société…
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Cote : B-0064977/4Période : 1980 - 1980Fonds : Enquêtes de prix de revientExtrait de la notice :
…Marchés conclus par le ministère de la coopération (service de l'administration générale) avec le Bureau…
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Période : 1993 - 2020Extrait de la notice :
…Le chercheur y trouvera les statuts ainsi que les dossiers d'administration générale, de production ou…
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Cote : B-0065319/3Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…d'observations, correspondance (1984) propositions et projets de texte élaborés par le service de l'administration générale…
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Extrait de la notice :
…En ce qui concerne l'administration générale, ont été conservées des délibérations entre les associés…
…ses différentes activités professionnelles qui ont été classées en cinq grands ensembles : administration générale…
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Cote : B-0065483/1 - B-0065509/1Période : 1946 - 1982Extrait de la notice :
…de certains services et en 1971 la DGI n'en comprend plus que cinq (personnel et budget, administration générale…
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Cote : B-0067596/1Période : 1966 - 1983Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…des revenus non commerciaux ou fonciers, projet d'instruction préparé par le service de l'administration générale…
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Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…FONDS FISCALITE/ADMINIsTRATION GENERALE ET PERSONNEL DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS Activités et personnel…
…FONDS FISCALITE/ADMINIsTRATION GENERALE ET PERSONNEL DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS Activités et personnel…
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Période : 1954 - 1978Extrait de la notice :
…- ADMINISTRATION GENERALE ET B 51857 à B 51859.…
…. - ADMINISTRATION GENERALE ET ORGANISATION DES SERVICES. - Réorganisation des services centraux et…
…- ADMINISTRATION GENERALE ET B 51857 à B 51859.…
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Période : 1957 - 1976Extrait de la notice :
…COMITE DE DIRECTEUR DE LA PREVISION Ordres du jour et compte-rendus de réunions - COMITE D'ADMINISTRATION GENERALE…
…COMITE DE DIRECTEUR DE LA PREVISION Ordres du jour et compte-rendus de réunions - COMITE D'ADMINISTRATION GENERALE…
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Extrait de la notice :
…Les documents propres à l'administration générale de la FRAPNA-Isère (374 J 1-2) ont été ordonnés selon…
…Les documents propres à l'administration générale de la FRAPNA-Isère (374 J 1-2) ont été ordonnés selon…
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Extrait de la notice :
…Faisant suite aux documents d'administration générale réunissant des actes de société (73 J 323) et des…
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Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…assistantes sociales de "l'oeuvre du service social à l'hôpital" avant leur intégration dans l'administration générale…
…assistantes sociales de "l'oeuvre du service social à l'hôpital" avant leur intégration dans l'administration générale…
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Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…industriel de Anhoa par les Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais Rapports de l'administration générale…
…industriel de Anhoa par les Houillères du Bassin du Nord et du Pas de Calais Rapports de l'administration générale…
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Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…ou de liquidation de biens Projet d'article de loi et exposé des motifs par le service de l'Administration Générale…
…Examen des états de situation n°992 du 30 juin 1961 : affaires en instance au service de l'Administration Générale…
…de 1962 situation n° 992 au Etats de 1962 : affaires en 30 juin au service de instance l'Administration Générale…
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Période : 1956 - 1985Extrait de la notice :
…directes et de l'Impôt sur le revenu des personnes physiques, propositions du service de l'administration générale…
…directes et de l'Impôt sur le revenu des personnes physiques, propositions du service de l'administration générale…
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Période : 1945 - 1991Extrait de la notice :
…Portugal de biens d'équipement. 30 octobre 1972 Résumé du décret-loi 425/72 du 31 octobre 1972 administration générale…
…Portugal de biens d'équipement. 30 octobre 1972 Résumé du décret-loi 425/72 du 31 octobre 1972 administration générale…