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Cote : 323J/210Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…« Turbo-Contrôle ».…
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Cote : 4J20-dossier 7Période : 1730 - 1766Extrait de la notice :
…Contrôle des actes.…
…Circulaire instructive sur le contrôle des actes dans les domaines.…
…Droits de contrôle des actes administratifs dans les villes. - Décision du contrôleur général des finances…
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Cote : 256J/409-410Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Contrôle judiciaire en entreprise.…
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Cote : 227J/255-256Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…Réflexion sur le contrôle continu, les unités capitalisables : notes.…
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Cote : 256J/944Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire », étude du Syndicat de la Magistrature (SM).…
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Cote : 256J/943Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire et ses juges.…
…Représentations du contrôle judiciaire auprès des magistrats de France métropolitaine », étude réalisée…
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Cote : 313J/809Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…Abonnements Plateaux : relevés de contrôle abonnements, correspondance, factures, liste du fichier Plateaux…
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Cote : 227J/397Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Rapports, projets de réforme du contrôle continu, de la formation continue, de l'inspection, médecine…
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Cote : 256J/1012Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Contrôle judiciaire socio-éducatif et détention provisoire : un effet substitutif ?…
…», par Philippe Geminel sociologue du Comité de liaison des associations socio-éducatives de contrôle…
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Cote : 169J/164Période : 1949 - 1953Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…économique, graphiques de développement de carrière, graphiques du contrôle unique des redressements…
…par entreprise, études statistiques par département du contrôle fiscal unique, projet de statut unique…
…courrier, règlement intérieur, procès-verbaux des séances, projet de renforcement des liaisons avec le contrôle…