-
Cote : 323J/210Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…« Turbo-Contrôle ».…
-
Cote : 4J20-dossier 7Période : 1730 - 1766Extrait de la notice :
…Circulaire instructive sur le contrôle des actes dans les domaines.…
…Droits de contrôle des actes administratifs dans les villes. - Décision du contrôleur général des finances…
…Contrôle des actes.…
-
Cote : 256J/409-410Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Contrôle judiciaire en entreprise.…
-
Cote : 227J/255-256Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…Réflexion sur le contrôle continu, les unités capitalisables : notes.…
-
Cote : 560J/19-20Période : 1922 - 1936Extrait de la notice :
…registres sont insérés quelques notes, de la correspondance, un procès-verbal de la commission de contrôle…
-
Cote : 256J/944Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire », étude du Syndicat de la Magistrature (SM).…
-
Cote : 2AV/2128Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Livraison de fuel à la commune de Bondy, entretien et contrôle à la piscine municipale, vues des appareils…
-
Cote : 2AV/2142Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Des enfants passent des examens (ophtalmologie, visite de contrôle des nouveau-nés, standard téléphonique…
-
Cote : 256J/605Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…de liberté, enquête de personnalité, travail pénitentiaire, libération conditionnelle, probation, contrôle…
-
Cote : 261J6/20-261J/26Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique - tome 2.…
…261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique du PCF - tome2…