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Cote : 323J/210Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…« Turbo-Contrôle ».…
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Cote : 4J20-dossier 7Période : 1730 - 1766Extrait de la notice :
…Circulaire instructive sur le contrôle des actes dans les domaines.…
…Droits de contrôle des actes administratifs dans les villes. - Décision du contrôleur général des finances…
…Contrôle des actes.…
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Cote : 256J/409-410Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Contrôle judiciaire en entreprise.…
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Cote : 227J/255-256Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…Réflexion sur le contrôle continu, les unités capitalisables : notes.…
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Cote : 560J/19-20Période : 1922 - 1936Extrait de la notice :
…registres sont insérés quelques notes, de la correspondance, un procès-verbal de la commission de contrôle…
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Cote : 256J/944Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire », étude du Syndicat de la Magistrature (SM).…
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Cote : 2AV/2128Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Livraison de fuel à la commune de Bondy, entretien et contrôle à la piscine municipale, vues des appareils…
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Cote : 2AV/2142Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Des enfants passent des examens (ophtalmologie, visite de contrôle des nouveau-nés, standard téléphonique…
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Cote : 256J/605Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…de liberté, enquête de personnalité, travail pénitentiaire, libération conditionnelle, probation, contrôle…
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Cote : 261J6/20-261J/26Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique - tome 2.…
…261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique du PCF - tome2…
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Cote : 256J/943Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire et ses juges.…
…Représentations du contrôle judiciaire auprès des magistrats de France métropolitaine », étude réalisée…
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Cote : 3106WDEPOT/94Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…classe d'un collège d'enseignement professionnel (CEP) découvre le fonctionnement d'une tour de contrôle…
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Cote : 2AV/2129Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Un technicien contrôle des compteurs de gaz puis les installations de chauffage de la salle des fêtes…
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Cote : 313J/809Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…Abonnements Plateaux : relevés de contrôle abonnements, correspondance, factures, liste du fichier Plateaux…
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Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…Archives du Parti communiste français, commission centrale de contrôle politique (CCCP) - 2e dépôt…
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Période : 1958 - 1994Extrait de la notice :
…Archives du Parti communiste français, commission centrale de contrôle politique (CCCP), 1er dépôt…
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Cote : 169J/164Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…économique, graphiques de développement de carrière, graphiques du contrôle unique des redressements…
…par entreprise, études statistiques par département du contrôle fiscal unique, projet de statut unique…
…courrier, règlement intérieur, procès-verbaux de séance, projet de renforcement des liaisons avec le contrôle…
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Cote : 169J/164Période : 1949 - 1953Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…économique, graphiques de développement de carrière, graphiques du contrôle unique des redressements…
…par entreprise, études statistiques par département du contrôle fiscal unique, projet de statut unique…
…courrier, règlement intérieur, procès-verbaux des séances, projet de renforcement des liaisons avec le contrôle…
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Cote : 256J/1012Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Contrôle judiciaire socio-éducatif et détention provisoire : un effet substitutif ?…
…», par Philippe Geminel sociologue du Comité de liaison des associations socio-éducatives de contrôle…
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Cote : 227J/397Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Rapports, projets de réforme du contrôle continu, de la formation continue, de l'inspection, médecine…
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Cote : 256J/559Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Contrôle d'identité : circulaire du ministère de la Justice sur le projet de loi relatif aux contrôles…
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Cote : 2AV/2113Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…sociale) de Bondy visite un pavillon insalubre et abandonné puis se rend dans une boulangerie pour un contrôle…
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Cote : 256J/570Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Détention provisoire et contrôle d'identité. - Affaire du foyer des Amandiers (rue des Amandiers, 20e…
…à la détention provisoire ; courrier et copie du jugement dans l'affaire du foyer des Amandiers (contrôle…
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Cote : 89FI/2533Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Désarmement général et contrôlé.…
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Cote : 453J/81Période : 1961 - 2006Extrait de la notice :
…États récapitulatifs (2006), documents de la commission de contrôle financier (2006), état des adhésions…